Jacqueline DUMOULIN https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html Accueil La prise à partie en matière civile au XIXe siècle La procédure électorale en Provence au XVIIe siècle Le code forestier et les communaux boisés (1827 – 1900) Les sources du droit électoral Aixois (1598 – 1692) Communes et pâturage forestier au XIXe siècle : le témoignage des comptabilités communales La recherche d’un équilibre entre publicité du culte et ordre public (1801 – 1905) Le juge colonial et le contrôle des chercheurs d’or Les droits de la défense et la résistance des juges dans les établissements français de l’Inde L’affaire Cadière / Girard LA DIFFICILE GESTION D’UNE VILLE PENDANT LA PESTE FINANCES PUBLIQUES ET LIBRE CHARITÉ MUNICIPALE LES RELATIONS ENTRE L’ARMÉE ET L’ADMINISTRATION FORESTIÈRE EN ALGÉRIE DU DÉBUT DE LA COLONISATION AU DÉBUT DU XXe SIÈCLE UNE JUSTICE DE PROXIMITÉ EN ALGÉRIE AU XIXe SIÈCLE CONTINUITÉ ROYALE, FINANCES MUNICIPALES ET FERVEUR POPULAIRE BUDGETS COMMUNAUX ET GESTION FORESTIÈRE « PARTIS POLITIQUES » ET ÉLECTIONS MUNICIPALES LA PROTECTION DU SOL FORESTIER EN PROVENCE ET EN DAUPHINÉ : 1827-1900 GESTION FORESTIÈRE EN VAUCLUSE AU XIXe SIÈCLE L’HUILE ET LE VIN UN COMMERCE SOUS TRÈS HAUTE SURVEILLANCE Accueil LE CONSEIL D’ÉTAT, LES ISRAÉLITES ALGÉRIENS SUJETS OU CITOYENS FRANÇAIS ET LES IMPÔTS ARABES LES « CONSTRUCTIONS A DISTANCE PROHIBEE » EN PROVENCE ET EN DAUPHINE DANS LE CODE FORESTIER DE 1827 (1827-1900) L’ARTICLE 90 DU CODE FORESTIER DE 1827 ET LES COMMUNAUX BOISES EN PROVENCE Portfolio Demo 12 Portfolio Demo 12 COMMUNAUX BOISÉS ET MAINTIEN DE L’INTEGRITÉ TERRITORIALE EN PROVENCE (1827 – 1900) DROIT DE CHASSE, FORETS COMMUNALES SOUMISES AU RÉGIME FORESTIER ET FINANCES MUNICIPALES EN PROVENCE POURSUITES EN REPARATION DES DELITS ET CONTRAVENTIONS COMMIS DANS LES BOIS COMMUNAUX SOUMIS AU REGIME FORESTIER AU XIXe SIECLE L’EXPLOITATION DES COMMUNAUX BOISES SOUMIS A L’ARTICLE 90 DU CODE FORESTIER ENTRE SOUMISSION DES BOIS COMMUNAUX ET LIMITATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉS: LA PROTECTION DES FORETS DANS LE CODE FORESTIER COMMUNES ET PÂTURAGE FORESTIER EN PROVENCE AU XIXe SIÈCLE Le conseil d’état, les Israélites Algériens sujets ou citoyens Français et les impôts arabes Le Consulat d’Aix en Provence enjeux politiques 1598-1692 La forêt Provençale au XIXe siècle histoire des communaux boisés soumis au régime forestier Délinquance et communaux boisés en Provence au XIXe siècle LA DÉVOLUTION DU POUVOIR MUNICIPAL DANS LA FRANCE D’ANCIEN RÉGIME : LES SYSTÈMES ÉLECTORAUX UN ASPECT DE LA FISCALITÉ COMMUNALE AU XVIIe SIÈCLE LA PROTECTION DES COMMUNAUX BOISÉS EN PROVENCE AU XIXe SIÈCLE LE COÛT DE LA SANTÉ À AIX-EN-PROVENCE du XVIe au XVIIIe siècle COMMUNES ET PATURAGE FORESTIER EN PROVENCE AU XIXe SIÈCLE: LE TÉMOIGNAGE DES COMPTABILITÉS COMMUNALES (2) « DETTE PASSIVE » ET FINANCES MUNICIPALES ENTRE SOUMISSION DES BOIS COMMUNAUX ET LIMITATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉS : LA PROTECTION DES FORÊTS DANS LE CODE FORESTIER MENTIONS LEGALES AU-DELÀ DES IMPÉRATIFS ECONOMIQUES ET FORESTIERS : LE JUGE EN ALGÉRIE Portfolio Demo 12 L’ENDETTEMENT MUNICIPAL A LA FIN DU XVIIe SIÈCLE EN PROVENCE Portfolio Demo 12 Portfolio Demo 11 LE FINANCEMENT DE LA PESTE A AIX-EN-PROVENCE AU XVIIe siècle