[vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Budgets communaux et gestion forestière » font_container= »tag:h2|text_align:center|color:%23000000″ use_theme_fonts= »yes »][vc_custom_heading text= »(L’exemple du département de Vaucluse de 1827 à 1900) » font_container= »tag:h2|text_align:center|color:%2310a892″ use_theme_fonts= »yes »][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_separator][/vc_column][/vc_row][vc_row gap= »1″ equal_height= »yes » css_animation= »fadeInLeftBig »][vc_column][vc_cta h2= » »]
1 – Gestion du patrimoine forestier.
1. Principaux postes constituant les recettes et dépenses forestières.
2. Modes de gestion retenus par les communes.
2 – Richesse des communes et patrimoine forestier.
1. Revenus forestiers des communes favorables à la soumission au régime forestier en 1827.
2. Revenus des communes opposées à la soumission au régime forestier.[/vc_cta][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_text_separator title= »ARTICLE » i_icon_fontawesome= »fa fa-superpowers » i_color= »custom » i_background_style= »rounded » add_icon= »true » i_custom_color= »#10a892″][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column css_animation= »fadeInLeft »][vc_column_text]Au XIXe siècle, les communaux boisés font l’objet d’une exploitation différente selon que les communes recourent à une gestion traditionnelle ou commerciale. Avec la première, aussi appelée gestion communautaire, la population paysanne est davantage privilégiée, bénéficiant à moindre coût des ressources procurées par le patrimoine forestier communal. Les gestionnaires admettent alors que les rentrées d’argent soient faibles, le but recherché étant le bien être, voire la survie, des populations rurales. Avec la seconde, aussi appelée gestion moderne ou commerciale, les dirigeants font en sorte d’obtenir des forêts un rendement maximum afin qu’elles participent à l’amélioration des conditions de vie des habitants de la commune.
Avec la gestion communautaire, la population rurale est avantagée mais les finances municipales sont généralement perdantes et la forêt est alors livrée à des gens qui, bien souvent, comptent sur elle, si ce n’est pour vivre, au moins pour améliorer leurs conditions d’existence. Avec le mode commercial, les habitants de la commune sont avantagés puisque les finances municipales comptent des rentrées plus importantes, ce qui signifie, sans augmentation d’impôt, construction de l’école, réparation de l’église, installation du lavoir… De plus, parce qu’elle est exploitée plus rationnellement, la forêt est normalement mieux protégée.
Dans le département de Vaucluse, 78 communes possédaient des forêts. Les communes retenues pour cette étude ont été choisies en fonction de leur position vis-à-vis de la soumission au régime forestier en 1827, car il est intéressant de rechercher si gestion et protection forestières sont liées et ainsi quelle est l’influence du mode de gestion choisi sur la protection du patrimoine forestier.
Les principaux postes constituant les recettes forestières, avec des variations selon les communes, sont le pâturage, la chasse et les coupes affouagères. Parfois, s’y ajoutent l’exploitation des glacières, des coupes ordinaires ou extraordinaires et le commerce des truffes.
A la fin du XIXe siècle, les communes avaient-elle le choix du mode de gestion ? Pouvaient-elles faire plus de place au système communautaire ? Les réponses varient selon les communes. Souvent, alors que les dépenses sont supérieures aux recettes, il est clair que les forêts font obligatoirement partie des ressources municipales. A l’orée du XXe siècle, les communaux boisés, partie du patrimoine de la commune, doivent contribuer, comme les autres biens, aux dépenses générales.
Ce point mène directement au rôle de la forêt dans l’économie rurale traditionnelle. Certes, le produit des coupes profite beaucoup aux habitants de la commune, mais les populations les plus proches de la forêt jouissent toujours d’un certain nombre de droits car il ne semble pas qu’il y ait expulsion des forêts mais plutôt rationalisation de l’utilisation des communaux boisés.
En conclusion, à la fin du XIXe siècle, il apparaît que les communes recourent plutôt au mode de gestion commerciale, mais cela ne signifie pas que les populations rurales deviennent étrangères à la forêt. Certes, leur situation est moins favorable qu’en 1827, mais les forêts pouvaient-elles supporter plus longtemps une telle exploitation ? Les élus, quelle que soit leur coloration politique, étaient donc conduits à gérer les forêts à peu près de la même façon, la notion de choix devant être abandonnée, non pour favoriser uniquement les habitants de la commune, mais aussi pour léguer aux générations futures un patrimoine forestier digne de ce nom.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_text_separator title= »ARCHIVES » i_icon_fontawesome= »fa fa-archive » i_color= »custom » i_background_style= »rounded » color= »custom » add_icon= »true » i_custom_color= »#01a892″ accent_color= »#01a892″][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]Graphique n° 1 : La Bastide – Bédoin- Bonnieux – Gordes – Lacoste – Malaucène – Puyméras – Saint-Léger – Saint-Roman
Tableau n° 1 : Surfaces forestières (mêmes villes)
Tableau n° 2 : Modes de gestion selon les périodes et les postes (mêmes villes)
Tableau n° 3 : Evolution des modes de gestion (mêmes villes)
Tableau n° 4 : Revenu à l’hectare (mêmes villes)
Tableau n° 5 : Reboisements facultatifs (mêmes villes)
Tableau n° 6 : Place des forêts dans les budgets municipaux (mêmes villes)
Tableau n° 7 : Personnel forestier (mêmes villes)
Tableau n° 8 : Masse salariale (mêmes villes)
Tableau n° 9 : Prix de la surveillance à l’hectare (mêmes villes)
Tableau n° 10 : Personnel forestiers (mêmes villes)
Tableau n° 11 : Evolution des budgets municipaux (mêmes villes)
Tableau n° 12 : Pâturage forestier (mêmes villes)
Tableau n° 13 : Chasse (mêmes villes)
Tableau n° 14 : Coupes ordinaires (mêmes villes)
Tableau n° 15 : Coupes extraordinaires (mêmes villes)[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_message message_box_style= »solid-icon » message_box_color= »peacoc »]
Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
EUD -Editions universitaires de Dijon -Au siège de la Société
Faculté de droit et de Science Politique de Dijon
4, bd Gabriel -Dijon
48e fascicule – 1991
Pages 7 à 108[/vc_message][/vc_column][/vc_row]