Le Consulat d’Aix en Provence enjeux politiques 1598-1692

par ASTCH

Université de Bourgogne – Centre Georges Chevrier pour l’histoire du droit

Unité associée au C.N.R.S. – U.R.A D 0973

4, boulevard Gabriel – 21000 Dijon

ISSN 1152-1481 – ISBN 2-901 074-11-1 – 1993 – 398 pages

SYNOPSIS

L’uniformité n’existant pas dans l’Ancien Régime, aucune loi générale ne réglant les élections, les règlements et les coutumes variaient selon les provinces. Cependant, si les différences étaient parfois considérables entre les pays d’élections et les pays d’états, entre le nord et le midi, certains principes étaient généralement admis, tel celui qui faisait dériver les charges municipales de l’élection. Bien qu’à Aix-en-Provence les premières traces d’un droit électoral apparaissent au XIIIe siècle, en 1598, il est encore possible de parler de droit électoral naissant car, malgré la reprise par les Aixois de mesures anciennes, pour la première fois depuis 1426, un document comprend une réglementation homogène.

Le droit électoral a alors pour finalité de mettre à la tête de la maison commune des gens de capacité indiscutable et d’écarter les indésirables. Pour cela, faisant largement appel aux textes canoniques pour la licéité de l’ordination, il multiplie les conditions d’éligibilité, d’inéligibilité et d’incompatibilité.

Enfin, ce livre traite de l’enjeu politique et de la montée de l’absolutisme royal. Les manuscrits contemporains permettent de sortir de l’ombre les groupements d’affidés, ancêtres des partis politiques du XXe siècle et de mettre en évidence le rôle qu’ils jouaient, notamment au moment des élections. Cependant, l’année 1692 marquera un tournant décisif dans l’histoire municipale provençale et française puisque, désormais, les élections seront bien souvent un simulacre. Les communes, en acceptant de sacrifier une partie de leur indépendance, commenceront à devenir les membres d’une grande monarchie.

INTRODUCTION

Le présent livre, fruit du dépouillement aussi exhaustif que possible des archives de la  ville d’Aix et des manuscrits contemporains, se développe en quatre étapes articulées sur deux notions essentielles : l’autonomie électorale aixoise aux XVIe et XVIIe siècles et les effets de la montée de l’absolutisme royal. Le processus d’abandon par les Aixois de leur pouvoir réglementaire fera l’objet d’une première partie, la seconde sera consacrée à l’état actuel de la connaissance des charges électives, la troisième à la procédure électorale et la quatrième à la perte de l’autonomie politique aixoise. La période choisie pour cette recherche, 1598 à 1692, est d’une extrême richesse puisque la première date marque l’avènement du premier règlement mis au point par les seuls Aixois, et 1692 la fin de l’autonomie municipale.

La première partie, DE L’AUTONOMIE A L’ENCADREMENT ELECTORAL, traite de la création et de la mise en place de la réglementation. L’uniformité n’existant pas dans l’ancien régime, aucune loi générale ne réglant les élections, les règlements et les coutumes variaient selon les provinces. Cependant, si les différences étaient parfois considérables entre les pays d’élections et les pays d’états, entre le nord et le midi, certains principes étaient généralement admis, tel celui qui faisait dériver les charges municipales de l’élection, tels ceux qui s’inspiraient des droits savants, dont le droit canon pour une large part. Bien qu’à Aix-en-Provence, les premières traces d’un droit électoral apparaissent au XIIIe siècle, en 1598, il est encore possible de parler de droit électoral naissant car, malgré la reprise par les Aixois de mesures anciennes, pour la première fois depuis 1426, un document comprend une réglementation homogène.

Par certains points restés dans l’ombre ou mal rédigés, les statuts municipaux sont incomplets. Ces carences, surgies pendant la création du nouvel état compromettraient le déroulement normal des élections si une solution n’était trouvée et appliquée immédiatement, utilisable les années suivantes dans le même contexte. C’est ainsi que naissent les coutumes, d’abord simples mesures ponctuelles comblant un vide juridique et ensuite règles obligatoires.

Enfin, pour répondre à sa mission, permettre le déroulement normal de la création du nouvel état, le droit électoral se perfectionne au fil des années, souvent pour faire cesser des pratiques scandaleuses, constante évolution qui ne sera jamais capable d’endiguer les brigues et les cabales.

Maîtres de leur réglementation électorale, les Aixois ne jouissent cependant que d’un pouvoir délégué qui peut être repris dans certaines circonstances. Ainsi, tout d’abord, le parlement mettra en place de nouvelles mesures qui s’intègreront à la réglementation existante, notamment lorsqu’une autorité autre que celle du conseil de ville devra régler l’accession des notaires à la charge de greffier. De même le roi, source de tout pouvoir et de toute justice, interviendra dans la vie électorale en imposant de nouveaux statuts en 1659 ou en modifiant des points de détail de la réglementation. A la fin du XVIIe siècle, les Aixois n’exercent plus qu’exceptionnellement leur pouvoir réglementaire et le roi, sauf circonstance particulièrement grave, interviendra par l’intermédiaire du Conseil d’Etat et de l’intendant en Provence.

La seconde partie, LES CHARGES MUNICIPALES, découle logiquement de la première. Comme on laissera de côté les charges non électives, c’est-à-dire celles qui faisaient l’objet d’une simple nomination de la part des consuls, notre propos n’englobera pas tout le personnel municipal, mais seulement les officiers qui, leur année de charge terminée, parce qu’ils ont eux-mêmes été élus, participeront aux opérations électorales. Les fonctions des élus peuvent être ainsi résumées : les consuls, responsables de l’application de la gestion municipale décidée par les conseillers, sont aussi les procureurs du pays. Leurs tâches leur confèrent un prestige considérable qui relègue dans l’ombre les véritables tenants du pouvoir : les conseillers. Les cinq capitaines de quartiers sont responsables du maintien de l’ordre, de l’organisation des festivités, de l’entretien des armes… tâches dont il est peu fait état généralement. Le prince d’amour, le lieutenant de prince et l’abbé de la jeunesse jouissent dans la ville d’un statut très particulier : leur tâche essentielle est l’organisation des jeux de la Fête-Dieu. Les estimateurs sont des personnages importants : en qualité d’experts agricoles, ils s’occupent de toutes les affaires relatives aux terres, ils estiment la valeur cadastrale des biens fonds, constatent et évaluent les dégâts causés aux cultures, aux champs, tant par les gens que par le bétail. Les deux greffiers de la ville sont, entre autres, responsables des archives, de la tenue des registres…, ils jouent un rôle de secrétaire. Enfin, le trésorier n’a pas pour mission d’établir un budget, ni même d’établir un embryon de comptabilité : son seul rôle consiste à payer les « factures » qui lui sont présentées et à veiller à ce que les rentrées d’argent se déroulent normalement. A la fin de l’année, il rembourse le trop perçu ou se fait rembourser ses avances.

La valeur attachée à l’administration de la cité justifie la nécessité de sacrifier l’individu au bien public. Si la désignation d’office, donc en l’absence de toute candidature, de toute manifestation de volonté, comporte des honneurs auxquels les élus sont farouchement attachés, elle comporte aussi un certain nombre de charges, plus ou moins facilement supportables selon les époques. Un relevé systématique des informations concernant les élus met en relief la considération qui entoure consuls et assesseurs, les conseillers étant, jusqu’à une époque fort tardive, à peu près complètement ignorés par les auteurs contemporains, alors qu’eux aussi font l’objet d’une élection d’office. Cette atteinte considérable à la liberté des individus n’est cependant acceptable que pendant une courte période, c’est pourquoi toutes les fonctions municipales sont annuelles.

Le droit électoral a pour finalité de mettre à la tête de la maison commune des gens de capacité indiscutable et donc d’écarter les indésirables. Pour cela, faisant largement appel aux textes canoniques pour la licéité de l’ordination, il multiplie les conditions d’éligibilité, d’inéligibilité et d’incompatibilité. Mais les statuts municipaux et la coutume ne contiennent jamais toutes les règles à respecter. Certaines, notamment celles qui s’inscrivent dans le respect des principes canoniques, comme l’impossibilité d’être parjure ou de se livrer à l’usure, ne sont jamais évoquées mais il est certain qu’elles sont respectées. La protection la plus complète est réservée non pas aux charges des véritables détenteurs du pouvoir que sont les conseillers, mais à celles des consuls et assesseurs.  L’attention dont ils sont l’objet montre assez qu’ils sont les personnages les plus représentatifs de la communauté. Enfin, les luttes perpétuelles pour l’accession à la maison de ville, évoquées dans les manuscrits contemporains, conduisent à s’interroger sur les charges afin de comprendre les raisons de cet engouement

La troisième partie, consacrée à LA PROCEDURE ELECTORALE, montre que celle-ci, en constante évolution pour être de plus en plus complexe, est particulièrement élaborée. Les élections sont précédées par l’établissement du rôle des futurs consuls, le choix d’habitants de la ville appelés à participer aux opérations électorales. Celles-ci commencent avec la convocation d’opinants qui donneront leur ballotte sous surveillance et en présence de toute l’assemblée électorale. La religion n’est pas absente des élections puisque celles-ci sont placées sous la protection du Saint Esprit, confiance dans l’inspiration unanime directement tirée du droit canon et plus particulièrement de l’élection pontificale. De plus, la dignité de cette tâche est rappelée à travers les harangues. Pour le cas où cet appel à Dieu ou à la conscience des votants ne serait pas suffisant, les opinants prêtent serment avant le vote, exprimant ainsi la liberté de leur expression. L’opération de vote proprement dite se déroule en deux temps : la nomination d’un individu, son rejet éventuel par l’assemblée ou son élection.

Les procès-verbaux et les manuscrits de l’époque ne s’attardent pas sur le sort des élus après le décompte des ballottes sauf en ce qui concerne les consuls et assesseurs, à nouveau privilégiés, car leur mise en place procède d’un cérémonial complexe, digne de la place qui sera la leur au sein de la communauté durant une année entière.

Le contentieux électoral sera traité ici à l’aide des quelques renseignements recueillis dans les registres de la ville, les arrêts de cassation faisant défaut. L’appel de l’élection a pour but d’obtenir sa cassation et les règles applicables sont celles du droit canon qui admettait qu’une élection puisse être frappée d’appel et soit cassée si elle était entachée de vice.

La quatrième partie, L’ENJEU POLITIQUE ET LA MONTEE DE L’ABSOLUTISME ROYAL, apparaît comme l’aboutissement naturel de cet itinéraire. Les manuscrits contemporains permettent de sortir de l’ombre les groupements d’affidés, ancêtres des partis politiques du XXe siècle. Si les noms se recueillent facilement au fil des pages, les modalités de leur constitution, les circonstances de leur dissolution et leur durée de vie sont plus difficiles à appréhender car les auteurs contemporains n’ont pas jugé bon de consigner explicitement ces renseignements par écrit et les groupements eux-mêmes n’ont pas éprouvé le besoin de constituer des archives. Il faut donc, au fil des pages, recueillir les précieuses informations et avant de leur accorder la moindre crédibilité, les croiser  avec quantité d’autres, cette méthode seule permettant de relever les anomalies, les partis pris, autant d’éléments qui justifient une réflexion. Les objectifs des partis sont faciles à retrouver car ils sont largement développés dans les manuscrits, mais là encore la prudence s’impose car selon l’opinion de l’auteur, la présentation des objectifs du parti adverse peut être plus ou moins tronquée. Aux XVIe et XVIIe siècles, à part quelques très rares exceptions, le bipartisme est la règle ce qui conduit à s’interroger sur le contexte politique de l’époque et bien sûr les mentalités aixoises. Les moyens d’action des partis, leurs appuis, leur organisation, les dirigeants, les adhérents et les finances peuvent sembler autant de points anecdotiques mais ils livrent tous un contingent d’informations qui ne peut être ignoré. On ne peut appréhender les groupements d’affidés que par un ensemble d’informations qui, en se croisant, s’enchevêtrant, se contrariant, permettent d’appréhender ce qu’ils étaient. Il est certain que ce développement est encore embryonnaire car de nombreux points demeurent dans l’ombre, mais ils constituent une première approche qui montre que la vie administrative et politique de la ville d’Aix étaient largement tributaires de groupements d’affidés qui, jusque-là, étaient encore trop peu connus.

Pour être vraiment intéressante, la connaissance des partis doit déboucher sur le rôle qu’ils peuvent jouer dans le propos qui est le nôtre : les élections municipales à Aix-en-Provence et une étude un peu fine montre que si, dans un premier temps, ils ont pour but essentiel de s’opposer aux mesures imposées par le pouvoir central, les thèmes de lutte se raréfiant, ils ne combattent plus que pour la possession de la maison commune. En effet, que ce soit au moment des guerres de religion ou pendant la Fronde, les partis ne manquent pas de motifs de lutte, fournis par le contexte ambiant ou par les initiatives malheureuses du pouvoir central lequel, bien souvent, n’a pas les moyens d’imposer sa volonté. Mais, au milieu du XVIIe siècle, l’absolutisme royal ne peut s’accommoder des troubles qui agitent la ville et la province et il est temps pour la Provence de s’intégrer vraiment au royaume, donc d’abandonner ses plus chères traditions. Les thèmes généraux de lutte étant supprimés, il ne reste plus que le consulat. C’est ainsi que, dans un premier temps, les partis qui s’intéressent au consulat d’Aix uniquement lorsque celui-ci peut servir leurs intérêts, n’ont plus pour raison d’être, à la fin du XVIIe siècle, que la lutte pour l’administration de la ville.

Le pouvoir central admettait parfois difficilement l’agitation qui secouait la ville mais il n’était pas toujours en mesure de rétablir l’ordre. Des rapports de force l’obligeaient parfois à composer, ce qui de toute façon ne remettait jamais fondamentalement en cause son autorité ni le rattachement de la Provence au royaume. Au fil des années, il est intéressant de relever la progression des interventions royales dans les élections municipales et leur virulence. En effet, au XVIe siècle, le roi est assez discret et généralement les Aixois sont totalement maîtres de leur réglementation et de leurs élections. Puis, peu à peu, profitant des erreurs commises, le roi interviendra d’avantage, poids qui au début ne changera pas vraiment la face des élections, mais cette mainmise progressive débouchera, à la fin du XVII° siècle, sur un désintérêt certain des Aixois pour l’administration de la ville car désormais les nouvelles règles du jeu électoral les auront dessaisis de ce qu’ils possédaient depuis plus de deux siècles. Alors la Provence fera vraiment partie du royaume de France.

CONCLUSION

Première caractéristique du droit électoral aixois, qui a permis de mener à bien cette recherche : il est écrit et bien conservé. Si au XVIIe siècle il n’existe pas encore de Code électoral, les règles, néanmoins consignées par les soins des greffiers dans les registres de la ville, rendent possible la reconstitution de l’ensemble du droit, progrès considérable que cet enregistrement au regard des périodes antérieures. Aux XVe et XVIe siècles, la sauvegarde de la règle de droit ne semble pas être le souci majeur des Aixois et de nombreux textes essentiels manquent aujourd’hui. Au début du XVIIe siècle, les Aixois prennent conscience que leur droit est partie intégrante du patrimoine de la communauté, peut-être aidés en cela par le fait qu’ils viennent de retrouver les papiers de la ville, dont les privilèges de la cité.

Autre caractère du droit électoral aixois : il est local, adapté au contexte et aux mentalités. Les Aixois n’ont aucune obligation de s’aligner sur un schéma préexistant, fut-il provençal. Ils sont les premiers auteurs de règles électorales à l’indépendance presque totale, tout au moins jusqu’à l’intervention du pouvoir central. Mais, même lorsque le roi établira de nouveaux statuts municipaux en 1659, le particularisme local sera respecté.

Le droit électoral est fortement influencé par le droit et les coutumes antérieurs. Comme les Aixois répugnent à envisager la nouveauté, ils aménagent ce qu’ils connaissent, combinent le droit et la coutume, afin d’éviter d’avoir à envisager un nouveau système, peur du changement qui n’est pas spéciale à Aix.

Enfin, le droit électoral aixois est vivant, en constante évolution, avec pour souci de s’adapter aux situations et tenter d’adopter les règles idoines lorsque cela est nécessaire.

La ville d’Aix, comme beaucoup de villes de Provence et du royaume est une polyarchie, le gouvernement y est assuré par le conseil de ville et le consulat, élus selon un système dont le seul trait démocratique réside dans la présence des cités. Ce régime est sans aucun doute ploutocratique et oligarchique.

Tous les traits ci-dessus ne sont pas particuliers à la ville d’Aix, de même que l’application du droit électoral. Partout, il semble que les abus aient été la règle et la permanence des brigues et cabales montre assez que dans tout le royaume le droit était inadapté à la pratique, ceci s’affirmant davantage au fil des années.

La progression du rôle joué par les partis dans la vie municipale conduit-elle à conclure que le droit électoral est inefficace, devant sans cesse s’adapter à l’ingéniosité des brigueurs ? Cette recherche a effectivement pour toile de fond les brigues et les manœuvres en tous genres destinées à faire parvenir leurs auteurs au sommet de la hiérarchie de la cité : le consulat. Ceci n’est spécial ni à Aix ni à l’époque. Le goût du pouvoir traverse les siècles puisque, dès la création des syndicats, les comtes de Provence furent contraints d’intervenir et pour bien illustrer l’acharnement des Aixois, la citation de P.J. de Haitze mérite quelque attention : « Il faut remarquer que de tous temps et en tous lieux il y a eu des brigues, qu’il s’est fait des partis pour parvenir aux charges et surtout en Provence pour celle de son gouvernement politique, où les moindres sont recherchées avec tant d’empressement qu’un intendant de justice qui y était naguères en exercice admirant cette démangeaison naturelle des Provençaux pour avoir quelque part à cette sorte d’emploi, quand ce n’était même que pour donner son suffrage forcé, suivant l’intention des chefs de partis, dit fort agréablement qu’il fallait que les viandes des hôtels de ville de cette province fussent d’un grand goût et excellemment bonnes, puisque chacun en voulait goûter, quand ce ne serait même qu’avec le bout du doigt ».

 Au fil des ans, la technique des brigues se perfectionne et diffère selon les communautés. Il faut noter ici qu’Aix ne figure pas parmi les villes de Provence ou du royaume qui ont le plus souffert de la violence au moment de la création du nouvel état, une ville comme Draguignan vivait ses élections dans un climat de haine et de violence bien plus considérable allant jusqu’à la prise et l’exécution d’otages. Quant à Troyes, des banquets étaient organisés au cours desquels on remettait aux électeurs des bulletins écrits d’avance qui étaient numérotés « afin que si quelqu’un eut manqué de parole, on put s’en apercevoir ».

Pour apprécier l’efficacité du droit face aux manœuvres, il faut distinguer deux périodes. Dans un premier temps, les brigues sont essentiellement individuelles, alors le droit, pleinement efficace, empêche les cabales et monopoles et endigue parfaitement l’ardeur des Aixois. Efficacité telle que les amoureux du pouvoir municipal s’organisent et les partis vont alors jouer un rôle qu’ils ignoraient jusque-là. D’individuelles, les manœuvres deviendront collectives et le droit impuissant car il n’a pas été conçu pour s’opposer à des gens organisés et regroupés : dès lors l’institution juridique ne correspondra plus à la réalité électorale et aucun remède efficace ne sera proposé. Cependant, dans l’absolu, il ne faut pas exagérer l’importance des brigues et des cabales : en respectant le droit ou en le contournant, les gens portés au pouvoir n’étaient guère plus compétents. L’administration de la ville était de toute façon livrée aux gens les plus représentatifs, et l’important alors pour l’attribution des charges municipales n’était pas de rechercher les compétences mais de respecter une légitimité, même factice.

L’influence des partis sur la maison commune d’Aix est en constante progression. Dans un premier temps, le consulat est ignoré, dans un second, les individus s’organisent et profitent des problèmes plus généraux pour briguer la maison commune. Enfin, le contexte ne justifiant plus la constitution de partis ceux-ci n’ont plus qu’un seul but : la conquête ou la conservation du pouvoir municipal.

De fait, il faut noter un décalage certain : d’un côté un droit d’ancien régime, de l’autre des partis qui se comportent déjà comme des partis modernes. Il aurait fallu adapter le droit à cette nouvelle situation, peut-être en abandonnant l’idée de récompense pour s’attacher davantage à celle de compétence, peut-être en acceptant et réglementant le principe de la candidature…, mais les mentalités n’étaient pas prêtes à accepter de telles innovations, le roi moins que tout autre. Il préféra déléguer sur place un représentant doté de larges pouvoirs, l’intendant, afin de maintenir les choses en l’état.

Cette situation, à la fin du XVIIe siècle, ne peut se comprendre qu’à l’aide d’une brève analyse de l’évolution du jeu du pouvoir central. Le roi, durant la première moitié du XVIIe siècle, alors que sa position est souvent peu solide, s’efforce de maintenir l’équilibre entre les forces en présence, avantageant les partis opposés à tour de rôle afin de polariser l’attention d’Aixois bien remuants. A partir de 1659, la situation est nouvelle. Louis XIV s’affirme de jour en jour ; pour lui, il devient moins important de maintenir un équilibre que d’obtenir le soutien de façon inconditionnelle du parti qui lui est le plus favorable, prêt à agir au mieux des intérêts du royaume, tel qu’il le conçoit. Jusqu’à cette période, Aix connaissait l’alternance des partis au pouvoir, dans la seconde moitié du XVIIe siècle, il y aura confiscation du pouvoir municipal par le parti le mieux en cour, situation qui ne peut se comprendre que dans le contexte particulier de la fin du XVIIe siècle : déjà la répression des troubles en 1659 laissait entrevoir un changement d’attitude du pouvoir central, l’indulgence fera désormais place à la plus grande sévérité.

La création des offices de maires en 1692 ne laisse subsister aucun doute : le joyeux désordre électoral n’a plus de place dans un état fort et organisé. Le temps de l’autonomie municipale est révolu, et d’ailleurs on peut se demander avec certains auteurs si la royauté ne voyait pas d’un œil favorable une agitation qui, tôt ou tard, permettrait l’application de remèdes énergiques. Louis XIV, en s’attaquant aux habitudes électorales de ses sujets, en modifiant les formes anciennes et les usages séculaires, ruinait ce qui restait d’esprit d’indépendance de ses provinces, consolidait sa puissance et surtout endiguait la vie politique de cette province.

Toutes les villes de France se trouvant alors dans la même situation, Louis XIV a saisi une opportunité. Face à des partis qui se structuraient et accaparaient le pouvoir municipal, deux solutions étaient envisageables : modifier le droit en fonction de la pratique, et reconnaître l’existence des partis, admettre leurs méthodes pour accéder à la magistrature suprême, ou supprimer les raisons d’exister des partis, solution que choisit le roi en créant les offices de maires et en se réservant la nomination du premier magistrat politique de la ville, ce dernier n’étant plus alors le représentant de la cité, mais l’agent du pouvoir royal. Ainsi, le roi comblait les caisses de l’Etat et les partis devenaient sans objet. Mais que craignait le roi de la part des partis ? Un pouvoir concurrent ? Une force trop diverse et trop mouvante, difficilement contrôlable ? Peut-être craignait-il tout simplement que ses villes deviennent trop puissantes !

Les partis, même si leur action pour un temps est portée uniquement vers les charges municipales, ne risquent-ils pas un jour de déborder cet étroit cadre pour s’attacher à de plus vastes problèmes ! Supprimer leur raison d’exister alors qu’ils sont encore à chercher leurs modalités d’organisation et de fonctionnement, c’est assurer pour un temps la tranquillité dans les provinces. Ainsi, par son action sur les partis le roi devient-il maître de la vie politique des villes. Mais son ambition va encore au-delà : au fur et à mesure que l’absolutisme grandit, la vie communale doit s’éteindre.

Si les communes étaient nécessaires à la royauté pour lutter contre la féodalité, maintenant que celle-ci est vaincue, elles sont devenues un obstacle. Avec l’affirmation de l’absolutisme royal, les villes devaient être immolées au principe de la centralisation administrative et politique. Le fractionnement en une multitude de petites républiques qu’imposaient les communes était un réel inconvénient. Utiles au XIIe siècle, au XVIIe siècle, elles ne sont plus qu’un facteur d’impuissance pour un royaume qui manque d’unité. De plus, de puissantes villes, dotées de partis organisés, constituerait un risque de rivalités communales. Il suffit de rappeler les luttes de Venise et de Gênes, de Gand et de Bruges, pour comprendre que dans le contexte de la fin du XVIIe siècle, la royauté ne peut ignorer ce danger.

Certains auteurs estiment que dès la première moitié du XVe siècle, l’œuvre de la royauté est accomplie, elle ne fait que se développer, que produire ses conséquences jusqu’à la fin de l’ancien régime, la doctrine du pouvoir absolu est appliquée et reconnue, rien n’existe en dehors de la royauté, que par sa concession, toujours révocable, que dans sa dépendance, souvent accablante. Il ne semble pas que ce jugement soit applicable à la ville d’Aix et même à la Provence. Si la sujétion avait été si forte, les auteurs contemporains n’auraient pas manqué de la dénoncer or, justement, les manuscrits font état d’une grande liberté, voire d’une certaine confusion, personne ne dénonce l’emprise du pouvoir central et les faits confirment une liberté considérable.

A mesure que l’équilibre et la subordination se rétablissent dans la monarchie, à mesure que la royauté affermit son pouvoir, le régime municipal subit de graves atteintes. Lorsqu’elle se sent assez puissante, au lieu de favoriser les communes qu’elle avait, dans l’origine, prises sous sa protection, elle cherche à diminuer leurs prérogatives et leurs droits.

L’année 1692 marquera un tournant décisif dans l’histoire municipale française. Une époque a vécu, une autre suivra qui, en passant notamment par 1702, 1706, 1717… aboutira au système actuel. Jusque-là le droit électoral avait évolué avec lenteur, une ère nouvelle était enclenchée et si, à travers le royaume, on rétablit souvent les élections, celles-ci seront plus un simulacre qu’une réalité. Souvent les électeurs apprendront le choix à faire et en fidèles sujets s’empresseront d’exécuter les ordres reçus. Mais désormais, l’organisation municipale sera plus uniforme. Les communes, en sacrifiant une partie de leur indépendance commenceront à devenir les membres d’une grande monarchie.

En ce qui concerne la Provence, en août 1486, les gens des Trois Etats craignaient qu’elle ne restât pas attachée à la couronne de France. Ils demandaient l’union et des garanties pour assurer son respect. A la fin du XVIIe siècle, il n’est plus question d’union ni même d’unification, mais d’intégration pure et simple. La Provence est traitée comme toute autre province, en ignorance de statuts, privilèges et constitution qui n’ont plus cours.

SOURCES ET ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE

Abréviations :

AM Aix : Archives municipales d’Aix-en-Provence.

AD Aix : Archives départementales des Bouches-du-Rhône, dépôt d’Aix-en-Provence.

AD Marseille : Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille.

AN : Archives nationales.

BM : Bibliothèque municipale de Marseille.

Méj : Bibliothèque Méjanes, Aix.

I – ARCHIVES.

 Archives Nationales, registres du secrétariat de la Maison du roi.

Archives Départementales des Bouches du Rhône, dépôt annexe d’Aix-en-Provence. Registres de Lettres Royaux du Parlement de Provence, série côtée B.

Archives Départementales des Bouches-du-Rhône, dépôt de Marseille. Etats de Provence. Registres des délibérations des Assemblées des Communautés et des Assemblées particulières, série côtée C.

Archives des Basses-Alpes, série IE.

Archives Municipales, Aix-en-Provence.

– série AA – Actes constitutifs et politiques de la commune.

– série BB – Administration communale.

– série CC – Impôts et comptabilité.

– série FF – Justice, Procédure, Police.

Bibliothèque Nationale

Mss 4133. Négociation de Monsieur de Sabran à Gênes.

 Bibliothèque Méjanes.

Actes, pièces et mémoires concernant le Parlement de Provence. 3 volumes. 954-956 (929-931 R 781). Tome II : Troubles des Cascavéoux, 3 pièces imprimées ; pièces sur le Semestre en 1648 et 1649, sur le Sabre et la Fronde en 1650-1653.

Délibérations du Parlement de Provence. 15 volumes. 968 à 982 (947-961 R 770)

Discours d’un consul d’Aix. 865 (392 R 396)

Factum pour la justification du sieur Périer, conseiller au Parlement de Provence, n° 44. 954-956 (929-931 R 781)

Histoire de Provence sous le reigne de Louis XIII. 790 (625 R 838)

Histoire mémorable sur la mort du sieur Grand Prieur de France, Lieutenant Général pour le Roy en ce païs de Provence le 1° de juin 1586. 781-782 (793-794-832-837)

Les troubles arrivés au temps de Monsieur le Duc de Savoye et de Madame la Comtesse de Sault en ceste province. MDLXXXIX ou mémoires d’Antoine Honoré de Castellane, Sr de Besaudun, contenants tout ce qui s’est passé de plus remarquable en Provence depuis l’année 1589 jusqu’au 30 mars 1592. Extraicts de l’original étant entre les mains du Sr de Castellane, Sgr de la Verdière. 785 (380 R 284)

Lettres de Scipion du Périer et d’Olivier à Peiresc. 776 (RA 8)

Ligue. 776 (RA 8) f° 41 : Ligue, depuis 1585 jusqu’en août 1590.

f° 51 : Sommaire discours des guerres de cette province, dès la mort de feu Monsieur le Grand Prieur jusqu’à la venue de Monsieur de Guise, Gouverneur d’icelle.

Mémoires de plusieurs antiquités. Articles dressés par les députés de ce pays de Provence lorsqu’ils voulaient bailher à son Altesse de Savoye par un aveuglement général à cause de la Ligue. 857 (1011 R 27)

Mémoires de Jacques de Gaufridy, Président de la Chambre des Requêtes du Parlement de Provence et ensuite du Parlement Semestre. 793 (RA 26)

Mémoires de Charles de Grimaldi, Marquis de Régusse, Baron de Roumoules, Président au Parlement d’Aix… manuscrit autographe. 798 (RA 73)

Mémoires pour l’histoire de Provence. 2 volumes. 781-782 (793-794)  R 422, 832, 837 ; Tome I, p. 78 : Histoire mémorable du sieur Grand Prieur de France, Lieutenant Général pour le Roy en ce pais de Provence, le 1° juin 1586.

Mémoires de Caïus de Virail de Valée. (784 (542 R 834)

Monitoire sur les procédures et exécutions faites ensuite des troubles des Cascavéoux. La vérité provençale au Roi par L.S.D.N.G.P. en 1631, pièce n° 39, p. 681 à 696. 953 (943 R 782)

Pièces relatives aux troubles. Vol. écrit de la main de Monsieur de Méjanes.

787 (540 R 605-831-832)

– Ligue depuis 1585 jusqu’en août 1590 du régistre 66, vol. 1er des mémoires de Monsieur de Peiresc, en original.

– Journalier sommaire pour servir de mémoire en ma charge d’assesseur, procureur du pays, les années 1590 et 1591 par Barcillon, Sr de Mauvans.

Provence. Recueil K. 827 (843 R 465-679-841)

Recueil N. f° 13 Rolle des pièces fugitives concernant les mouvements de Provence des années 1649 et suivantes qui sont imprimées. Curieux catalogue de pièces concernant la fronde provençale. 830 (845 R 873)

Recueil de mémoires relatifs à l’histoire de Provence pendant le XVIe siècle. 786 (RA 5)

Recueil des choses mémorables passées et publiées pour le faict de la religion, et estat de la France depuis la publication de l’édit du 17 janvier 1560 iusques à la Declaration faite par le roy de sa majorité, 1563. Strasbourg, par P. Estiard, 1566. Res S 194

Recueil du Parlement. 953 (943 R 782)

Recueil de mémoires et pièces relatifs à l’histoire de Provence et de la ville d’Aix. 736 (829-833 R 723-724)

Recueil de pièces concernant l’affaire de Cabrières et de Mérindol. 775 (798 R 257)

Recueil de pièces manuscrites concernant l’affaire de Cabrières et de Mérindol en 1540 et s. 791 (799 R 846)

Recueil de pièces FF. 822 (842 R 274-465-828)

Recueil de pièces RR. 835 (849 R 20, 30, 302, 656) 29° : tiltres du consulat de la ville d’Aix. Extraits du livre rouge.

Recueil de pièces historiques S. 836 (850 R 382, 439, 457)

19° : Mémoire contre le Cardinal de Retz.

24° : Lettres du Cardinal de Mazarin au Roy et à la Reine en l’année 1659

Recueil historique du Père Honoré Moulin, Cardinal d’Aix. 811 (1007 R 28)

Relation des troubles et de la guerre arrivée en Provence à l’occasion de l’établissement du Semestre et du mouvement appelé vulgairement le Sabre aux années 1648, 1649, 1650 et suivantes. 797 (801 R 769). Le manuscrit a été imprimé sous le titre suivant : Relation des troubles occasionnés en Provence par l’établissement d’une Chambre Semestre et du mouvement dit le Sabre. Aix, 1881.

AGUT (H. d’) Histoire du Parlement. 936 (903 R 15)

Mémoires et autres pièces relatives à l’histoire de Provence. 789 (R A7)

AVENEL (D.L.M.) Lettres, instructions diplomatiques et papiers d’Etat du cardinal Richelieu. Paris, 1853-1877, 8 volumes in-4°, collection de documents inédits.

GAUFFRIDY (J. de) Président au Parlement Semestre, Histoire de Provence sous le reigne de Louis XIII Roy de France et ministère du Cardinal de Richelieu et ensuite de la minorité de Louis XIV et le ministère du Cardinal Mazarin. 790 (625 R 838)

GAUFRIDI Les emplois de M. le Président Gaufridi. [sl, sd]

HAITZE (P.J. de) Gentilhomme de Provence et de Comté Venaissin. Histoire de Provence sous le fameux gouvernement du Comte d’Alais. Tome I à Aix, dans la maison d’habitation de l’auteur. MDLXXXV. 794 (737 R 524) (Le manuscrit est suivi de diverses pièces manuscrites ou imprimées, édits et lettres patentes, mémoires et pamphlets relatifs aux événements rapportés par l’auteur et réunis avec son histoire sous une même reliure).

Histoire de Provence sous le Gouvernement du Comte d’Alais. 796 (RA 39)

LOUVET (P.) Histoire du Parlement. 946 (RA 53)

Privilèges, franchises et immunités concédés par les Rois et Comtes de Provence en faveur de la Ville d’Aix, Consuls, particuliers, Manans et habitants d’icelle. Avec la confirmation et vérification tant de la Cour de Parlement que de la Cour des Comptes dudit Païs à Aix par CH. David, Imprimeur du Roi, du Clergé et de la Ville, rue du Collège, à l’Enseigne du Roy – David. MDCLXXXIII

SOBOLIS (F.) Histoire en forme de journal de ce qui s’est passé en Provence depuis l’an 1561 jusqu’en l’année 1607. 788 (543 R 836)

TRIMOND (L. de) Livre de raison fait et écrit par Léon de Trimond, conseiller au Semestre dans lequel il détaille une grande partie des faits concernant l’histoire de la Provence depuis l’édit des Elus jusqu’à la fin du Semestre. 1258 (1140)

Bibliothèque Municipale de Marseille – Fonds de Provence.

Documents inédits concernant l’Histoire du Semestre en Provence. 1648-1650. Document 2619.

La voix du peuple de Provence contre les armes de M. le Comte d’Alais. Imprimé en 1649. Document 1796.

Lettre d’un gentilhomme de la ville d’Aix en Provence, adressée à un sien amy à Paris. Sur ce qui s’est passé depuis la détention du Comte d’Alais et du Duc de Richelieu. Document 1792 et O 1942

Relation véritable de ce qui s’est fait et passé dans la ville d’Aix-en-Provence depuis l’enlèvement du Roi Louis XIV fait à Paris le 6 janvier 1649. Imprimé en 1649. Et en l’affaire du Parlement où le Comte d’Alais, Mme sa femme et Melle sa fille, le Duc de Richelieu, M. de Scève, Intendant et plus de 150 gentilhommes ont été arrêtés prisonniers. Imprimé en 1649. Document 0 1941

La voix du peuple de Provence contre les armes de M. le Comte d’Alais. Imprimé en 1649. Document 1796.

Lettre du Roi écrite au Parlement de Provence. Avec l’arrêt de la Cour du 23 octobre 1651 intervenant en conséquence de la lettre. Document 1942.

Lettre patente du Roi portant abolition de tout ce qui s’est passé de party à party durant les derniers mouvements arrivés en Provence et notamment depuis les articles de paix du 8 août 1649 par laquelle SM veut que la mémoire en soit éteinte, supprimée et non advenue. Document 1803.

Ordonnance de Monseigneur Louis de Valois, Comte d’Alais, Colonel général de la Cavalerie Légère de France, Gouverneur et Lieutenant Général pour le Roy en ses pays et armées de Provence. Imprimé en 1649. Document 1795.

Ordonnance du Duc de Mercœur, Gouverneur de Provence sur le désordre arrivé en la ville d’Aix les 14 et 15 février 1659 avec ce qui s’est passé en l’exécution d’icelle. Document 1943.

Remontrance de Laophile à MM d’Aix. Document 1789.

Remontrances faites au roi et à la reine régente par Monsieur le Président de Gallifet Député du Parlement de Provence pour le changement de gouverneur. Document 1798.

Response du fidèle provençal au colomniateur sur les troubles de Provence.  Document 1793.

Très humble remontrance du Parlement de Provence au Roy sur le Gouvernement de Monsieur le Comte d’Alais. Imprimé en 1649. Document 1794.

Musée Arbaud.

DURAND (B.) Aix, la vie municipale. Mss MQ 525

ROUX (J.B.) Tableau chronologique des sindics particuliers appelés ensuite sindics et assesseur annuels et depuis 1497 consuls et assesseur de la ville d’Aix, capitale de la Provence, avec les faits les plus mémorables et les règlemens les plus importans de chaque consulat.

Bibliothèque Inguimbertine Ms 1841

II – TRAVAUX D’INTERET GENERAL XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles.

 AVENEL (Vicomte G. d’) Richelieu et la monarchie absolue. Paris, Plon, 1884-1890, 4 volumes, in-8°.

BABEAU (A) Le village sous l’ancien régime. Paris, librairie académique Didier et cie, libraires-éditeurs, 1879. 393 p.

La ville sous l’ancien régime. Paris, librairie académique Didier et cie, libraires- éditeurs, 1880, 564 p.

BEAUVILLE (V. de) Histoire de l’administration en France et des progrès du pouvoir royal depuis le règne de Philippe Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV. Paris, Guillaumin et cie, 1848, 2 volumes, in-8°.

BECHARD (F) Droit municipal dans les temps moderne (XVIe et XVIIe siècles). Paris, Durand, 1866, in-8°. X-447 p.

Essai sur la centralisation administrative. Marseille, M. Olive ; Paris, Hivert, 1836-1837, 2 volumes, in-8°.

BELLANGE (V.) le gouvernement local en France et l’organisation de canton. Paris, 1900, in-8°.

BLANCHARD (G.) Compilation chronologique contenant un recueil abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France. Paris, 1715, 2 volumes, in-fol.

BOILEAU (M.L.J.) Recueil de règlements et recherches concernant les municipalités. Paris, Prévôt, 1784-1786, 4 volumes, in-12.

BOISLISLE (A. de) Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. Paris, 1787-1881. 2 volumes.

BONAMY Observations sur les villes municipales et en particulier sur le nom de consul donné à leurs magistrats. Académie des inscriptions et belles lettres. Tome XVII, Paris, 1751, in-4° (Mémoires), p. 18-3O.

BOULAINVILLIERS Etat de la France, extrait des mémoires dressés par les intendants. Londres, Wood et Palmer, 1752, 8 volumes, in-12.

BOUTIOT (T.) Décentralisation administrative des Maires et des conseils de ville depuis le XII° siècle jusqu’en 1789. Troyes, imp. de Dufour-Bouquot, 1870, in-8°, 3O p. (Extrait des mémoires de la société académique de l’Aube), Tome XXXIV, 1870

BRILLON (P.J.) Dictionnaire des arrests ou jurisprudence universelle des Parlemens de France, et autres tribunaux. contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles : les principales maximes du Droit Ecclesiastique, du Droit Romain, des Coûtumes et des Ordonnances. Paris, G. Cavelier, 1711, 3 volumes, in-fol.

CHENU (J.) Recueil des antiquitez et privilèges… Paris, 1621.

CHESNAY-DESBOIS (La) Dictionnaire de la noblesse. 1864. tome IV.

CHERUEL (A.) Histoire de France sous le ministère de Mazarin (1651-1661), Paris, lib. Hachette et cie, 1882, 3 volumes, in-8°.

Histoire de France pendant la minorité de Louis XIV. Paris, Lib. Hachette et cie, 1879-1880, 4 volumes, in-8°.

Histoire de l’administration monarchique en France, depuis l’avènement de Philippe Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV. Paris, Dezobry, E. Magdeleine et cie (1855), 2 volumes, in-8°.

De l’administration de Louis XIV (1661-1672), d’après les mémoires inédits d’Olivier d’Ormesson. Rouen, imp. de D. Brière, 1849, in-8°.

Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France. Paris, L. Hachette et cie, 1855, 2 volumes, in-18.

CHORIER (N.) La jurisprudence du célèbre conseiller et jurisconsulte Guy Pape dans ses « Décisions ». Lyon, J. Certe, 1692, in-4°, XI-362 p. L’épître dédicatoire et la table.

CLEMENT (P.) Lettres, instructions et mémoires de Colbert publiés d’après les ordres de l’Empereur. Imprimerie Nationale, Paris, 1861-1865. 1O volumes, in-4°.

Histoire de la vie et de l’administration de Colbert, contrôleur général des finances… précédée d’une étude sur Nicolas Fouquet, Surintendant des finances, suivie de pièces justificatives, lettres et documents inédits. Paris, Guillaumin, 1846, in-8°, XVI-520 p.

DARESTE Histoire de l’administration. Paris, 1848, Tome I, in-8°.

DEBIDOUR (A.) La fronde angevine. Paris, 1877, année 1853 et 1870.

DECLAREUIL (J.) Histoire générale du droit français des origines à 1789 à l’usage des étudiants des facultés de droit. Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey, 1925, 1076 p.

DESJARDINS (A.) La nomination des maires dans l’ancienne France. Paris, Doumiol, 1870, in-8°, 59 p.

DOMAT (M.) Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et legum delectus. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée… Paris, chez la veuve Cavelier. M.DCC.LXVI, avec privilège de Sa Majesté.

DUPIN (baron C.F.E.) Histoire de l’administration locale, ou revue historique… 1829, in-8°, XL-338 p.

EXPILLY (Abbé) Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France. Paris, 1762-1764, Amsterdam 1770.

FERRIERE (C.J. de) Dictionnaire de droit et de pratique contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes et de pratique. Paris, Brunet, 2° édition, revue, corrigée et augmentée, 1740, 2 volumes, in-4°.

FILLEAU (J. sieur de la Bouchetterie) Décisions catholiques ou recueil général des arrest rendus en toutes les Cours souveraines de France en exécution ou interprétation des Edits, qui concernent l’exercice de la Religion Prétendue Réformée. Poitiers, imp. de J. Fleuriau, 1668, in-fol.

FLEURQUIN (A.) De l’administration du village sous l’ancien régime. Faculté de Droit de l’Université de Paris. Thèse pour le doctorat. Paris, V. Giard et E. Brière, 1899, in-8°, 246 p.

FOUQUE (V.) Recherches historiques sur la révolution communale au Moyen Age et sur le système électoral appliqué aux communes. Chez l’auteur, 1848, in-8°, VII-253.

FREMINVILLE (Edme de la Poix) Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d’habitans des villes, bourgs, villages et paroisses du royaume. Paris, Gissey, 176O, 1 volume, in-4°, X-792 p.

GIRY (A.) Documents sur les relations de la royauté avec les villes (collection de textes). Paris, 1885, in-8°.

GLASSON (E.) Histoire du droit et des institutions de la France. Paris, 1887-1896, 7 volumes, in-8°.

GUYOT (P.J.J.G.) Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Paris, chez Visse, 1784-1785, in-4°.

HANOTAUX  Origine de l’institution des intendants. Paris, Champion, 1884, in-8°.

HENRYS (C.) Œuvres contenant son recueil d’arrêts, ses plaidoïers et harangues et 22 questions posthumes tirées des écrits de l’auteur trouvés après son décès, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l’Auteur, une conférence de la jurisprudence de tous les païs du droit écrit du Roiaume, et des moëns faciles et seurs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux, par M.B.J. Bretonnier. Paris, M. Brunet, 1708, 2 volumes, in-fol.

Histoire de l’administration en France et des progrès du pouvoir royal depuis le règne de Philippe Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV. Paris, Guillaumin et cie, 1848, 2 volumes, in-8°.

ISAMBERT, DECRUSY, TAILLANDIER. Recueil général des anciennes lois françaises. Depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789. Paris, Belin-le Prieur, libraire éditeur 1830, 29 volumes.

LEBER (C.) Histoire critique du pouvoir municipal, de la condition des cités, des villes et des bourgs, et de l’administration comparée des communes, en France, depuis l’origine de la monarchie jusqu’à nos jours. Paris, Audot, 1828, in-8°, VIII-631 p.

LUCAY (Le comte de) La décentralisation. Etude pour servir à son histoire en France. Paris, Guillaumin, 1895, in-8°, 244 p.

LUCHAIRE (A) Manuel des institutions françaises, période des capétiens directs. Paris, Hachette, 1892, in-8°, VIII-639 p.

MARION (M.) Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles. Paris, A et J Picard, 1984 (Réimpression de 1923), 564 p.

MARNIER (A.J.) Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l’Echiquier de Normandie au treizième siècle (1207 à 1245). Paris, Techener, Librairie, Place du Louvre, 1839, XXIII-222 p.

MERCURE FRANCAIS.  Ou suite de l’histoire de nostre temps, sous le Règne du Très chrestien Roy de France et de Navarre Louys XIII. Paris, E. Richer, Tome XVI, année 1630, 1632, in-8°, pl.

MONTESQUIEU  Œuvres de Monsieur de Montesquieu. De l’Esprit des loix, nouvelle édition revue, corrigée et considérablement augmentée par l’auteur. Londres, chez Nourse, MDCCLXIX, 4 volumes.

NORMAND (Ch.) Etude sur les relations de l’état et des communautés aux XVIIe et XVIIIe siècles. St Quentin et la royauté. Thèse lettres, Paris, 1881.

PAPE (G.) La jurisprudence du célèbre conseiller et jurisconsulte, dans ses décisions… Grenoble, Vve d’A. Girond ; Paris, Saillant et Nyon, 1769.

PAUFFIN  De l’organisation municipale. Paris, 1886, in-8°.

POIRSON (A.) Histoire du règne de Henri IV. 2° édition considérablement augmentée. Paris, Didier et cie, 1862-1867, 4 volumes, in-8°.

PRAROND (E.) Les convivialités de l’échevinage, ou l’histoire à table. Paris, H. Champion ; Amiens, Delattre-Lenoël, 1886, in-8°, 99 p.

RAYNOUARD (M.) Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties. Paris, A. Sautet et cie, 1829, 2 volumes, in-8°.

RECUEIL des monuments inédits de l’histoire du Tiers Etat. 1° série. Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d’Arts et Métiers des Villes et Communes de France. Région du Nord par A. THIERRY. Paris, typog. de F. Didot frères, 185O-1853, 2 tomes, in-4°, 909 et 1141 p.

RECUEIL des édits de pacification, Ordonnances, Déclarations etc faites par les Roys de France, en faveur de ceux de la religion prétendue réformée. Depuis l’an 1561, soubs le Roy Charles IX iusques à l’an 1562 soubs le Roy Louis XIII, avec 2 tables… Genève, iouxte la couppie imprimée à Paris, par Antoine Estienne, premier imprimeur et libraire ord. du roy, in-8°, 1658.

RECUEIL des titres et arests du Conseil privé du roy concernans le Privilège de la Ville et bourgeoisie de Tolose, tant en l’Election de ses capitouls qu’autres affaires. A Tolose, par Arnaud Colomiez, imp. du roy et de l’Université. 1563, in-8°.

RIBBE (Ch. de) Les familles et la société en France avant la Révolution d’après des documents originaux. Paris, J. Albanel lib., 1873, in-8°, VII-561 p.

THIERRY (A.) Essai… tableau de l’ancienne France municipale. tome IX des œuvres complètes. Paris, Furne, 1864, in-12°.

THOMAS (A.) Une province sous Louis XIV : situation politique et administrative de la Bourgogne, de 1661 à 1715, d’après les manuscrits et les documents inédits du temps. Thèse lettres, Paris. Paris, imp. Crapelet, 1844, in-8°, XXIV-460 p.

VALOIS (N.) Etude historique sur le conseil du roi, introduction à l’inventaire des arrêts du Conseil d’Etat. Paris, imp. nationale, 1866, in-fol. cl.p.

VIEVILLE  Nouveau traité des élections contenant l’origine de la taille, aides, gabelles, octrois et autres impositions. 1739, p. 242.

VIOLLET (P.) Histoire des institutions politiques et administratives de l’ancienne France. Paris, L. Larose, 1898-1903, in-8°, 3 tomes.

Travaux modernes.                                                                                                            

ALLIES L’invention du territoire. Grenoble, Presses Universitaires, 1980.

BORDES (M.) Les intendants de province aux XVIIe et XVIIIe siècles. Information historique, 1968, supplément au n° 1 de l’Information historique 1969.

L’administration provinciale et municipale en France au XVIIIe siècle. Coll. Regards sur l’histoire. Paris, CDU et SEDES réunis, 1972, 378 p.

BORRELLI DE SERRES  Recherches sur divers services publics du XIIe au XVIIe siècles. Paris, 1895-1909, tome I, p. 366-367.

BOYREAU (J.) Le village en France au XVIIIe siècle. Université de Paris, Faculté de droit. Thèse pour le doctorat, Paris, C.D.U., 1955.

CHENON (E) Histoire générale du droit français public et privé, des origines à 1815. Bar le Duc, imp. Contan-Laguerre ; Paris, Société Anonyme du recueil « Sirey », 1926, in-8°, 988 p.

CORVISIER (A.) Quelques aspects sociaux des milices bourgeoises au XVIIIe siècle. Villes de l’Europe Méditerranéenne et de l’Europe occidentale. Les Belles Lettres, 1969.

DEYON (P.) Pouvoir, ville et société en Europe. 1650-1750 : actes réunis et publiés par Georges Livet et Bernard Vogler ; int. de P. Deyon. Paris, Ed. Ophrys, 1983, XIV-629 p. ill. (Colloque int. du C.N.R.S., octobre 1981).

DEYON (S) Les protestants et la monarchie en France au XVIIe siècle in Christianisme et pouvoirs politiques. Etudes d’histoire religieuse, Université de Lille III, Ed. universitaires, 1973, p. 43-55.

DOLLINGER (Ph.) Bibliographie d’histoire des villes de France préparée par Philippe Dollinger… Philippe Wolff… avec la collaboration de Simone Guenée. Paris, C. Klincksieck, 1967, XX-755 p. carte h. t. (commission internationale pour l’histoire des villes).

DOUCET  Les institutions de la France au XVIe siècle. Paris, 1949.

EGRET (J.) Le Parlement de Dauphiné et les affaires publiques dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. 1942.

EMMANUELLI (F.X.) Un mythe de l’absolutisme bourbonien. L’intendance, du milieu du XVIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle (France, Espagne, Amérique)…

ESMEIN  Cours élémentaire d’histoire du droit français. 4° édition, Paris, 1901, in-8°.

ESPINAS (G.) Recueil de documents relatifs à l’histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Artois, 1941-1943. 3 tomes.

FUSTEL de COULANGES (N.D.) Histoire des institutions politiques de l’ancienne France. Paris, Hachette, 1924-1927, 6 volumes, in-8°.

GILISSEN (J.) Les institutions administratives et judiciaires des villes, vues sous l’angle de l’histoire comparative dans Recueils de la Société Jean Bodin, tome VI, la Ville, 1re partie, Institutions administratives et judiciaires, 1954.

GODARD (Ch.) Les pouvoirs des intendants sous Louis XIV, particulièrement dans les pays d’élections, de 1661 à 1715. Thèse pour le doctorat. Lettres, Paris, L. Larose, 1901, in-8°, XV-543 p.

GOUBERT (P.) La fortune des Français sous Louis XIV. Revue l’Histoire, n° 50, novembre 1982, p. 40 et s.

L’Ancien Régime. Les pouvoirs. Paris, A. Colin, coll. U, 1973.

GROETHUYSEN (B.) Origines de l’esprit bourgeois en France. L’église et la bourgeoisie. Paris, 1927.

JORIS (A.) La notion de ville, in les catégories en histoire. Bruxelles, Edition Chaim Perelman, 1969.

LAROCHE (J.P.) L’administration communale au début du XVIIIe siècle (1700-1725). Toulouse, E. Privat, Extrait des annales du midi, tome 84, n° 109, Octobre-Décembre 1972, p. 421-437.

LAVEDAN (P.) Les villes françaises. Vincent, Fréal, 1960.

MANDROU (R.) La France aux XVIIe et XVIIIe siècles. Paris, P.U.F. 1970, 336 p., fig.

MESTRE (J.L.) Un droit administratif à la fin de l’ancien régime : le contentieux des communautés de Provence. Paris, LGDJ, 1976, 597 p.

Introduction historique au droit administratif français. Paris, PUF, 1985, 294 p.

MOUSNIER (R.) L’opposition politique bourgeoise à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle : l’œuvre de Louis Turquet de Mayerne. Paris, Presses Universitaires de France, 1955, 20 p. (Extrait de Revue historique, Janvier-Mars 1955)

Recherches sur les soulèvements populaires en France avant la fronde. Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome V. 1958, p. 81-113.

La participation des gouvernés à l’activité des gouvernants dans la France du XVIIe siècle et du XVIIIe siècle dans Schweizer Beitrage zur Allgemeinen Geschichte, 1962-1963, Band 20, pp 200-229.

Les hiérarchies sociales de 1450 à nos jours. Paris, P.U.F., 1969.

Les institutions de la France sous la monarchie absolue. Paris, Presses Universitaires de France, 1974, tome I, Société et Etat, 586 p.

MOUTON (L.) Un demi-roi, le duc d’Epernon. Paris, Perrin et cie, 1922, in-8°, XII-275 p. pl. portrait.

NORMAND (CH.) La bourgeoisie française au XVIIe siècle. La vie publique, les idées et les actions politiques (16O4-1661). Paris,  Félix Alcan, 1908, in-4°, 9 pl. hors texte, 432 p.

PAGES (G.) La monarchie d’ancien régime en France (de Henri IV à Louis XIV). Paris, A. Colin, 1932, in-8°, 215 p.

Les institutions monarchiques sous Louis XIV et Louis XV. CDU 1937.

Essai sur l’évolution des institutions administratives en France du commencement du XVIe siècle à la fin du XVIIIe. Revue d’Histoire Moderne publiée par la Société d’Histoire Moderne, nouvelle série n° 1, janvier-février 1932, p. 8-57, et nouvelle série n° 2, mars-avril, 1932, p. 113-137.

La monarchie d’ancien régime en France (Henri IV à Louis XIV). Paris, A. Colin, 1928, in-16.

La vénalité des offices dans l’ancienne France. Revue historique, tome CLXIX, 1933,

PETIT-DUTAILLIS (Ch.) Les communes françaises. Caractères et évolution des origines au XVIIIe siècle. Paris, Albin Michel, Coll. l’Evolution de l’Humanité, 1947 et 1970, 379 p.

PIRENNE (H.) Les villes et les institutions urbaines. Paris-Bruxelles, 1939, 2 volumes.

RAMIERE de FORTANIER (Lt J.) Recueil de documents relatifs à l’histoire du droit municipal en France des origines à la révolution. Chartes et franchises du Lauragais. Paris, lib. du recueil Sirey, 1939, gr. in-8°, 795 p. carte h. t.

Recueil de la Société Jean Bodin. Tome VI : la ville, institutions administratives et judiciaires, 1954 ; tome VII : la ville, institutions économiques et sociales, 1955 ; tome VIII : la ville, le droit privé. 1957. Bruxelles

RONCIERE (Ch. de la) Histoire de la marine française. Paris, Plon, 1910

SAIDJ  La notion de territoire en droit public français contemporain. Thèse de droit public. Lyon, 1972.

SALMON (A.) L’autonomie municipale et la tutelle administrative de 1629 à 1884. DES droit romain et histoire du droit, mai 1961, ancien régime.

SEE (H.) La vie économique et les classes sociales en France au XVIIIe siècle. Paris, F. Alcan, 1924, in-8°, 231 p.

Les idées politiques en France au XVIIe siècle. Paris, M. Giard, 1923, in-8°, 371 p.

L’évolution commerciale et industrielle de la France sous l’ancien régime. Paris, M. Giard, 1925, in-8°, 371 p.

VILLE (la) Institutions administratives et judiciaires. Recueil de la Société Jean Bodin, tome VI, Bruxelles, 1954

 

III – TRAVAUX RELATIFS A LA PROVENCE

 

XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles.

 

ACHARD (C.F.) Description géographique, historique, topographique des villes, bourgs, villages et hameaux de la Provence ancienne et moderne. Marseille, 1878-1788, 2 volumes.

ACHARD (M.) Description historique, géographie et topographique des villes, bourgs, villages et hameaux de la Provence ancienne et moderne, du Comté-Venaissin, de la Principauté d’Orange, du Comté de Nice, etc pour servir de suite au Dictionnaire de la Provence. Précédée d’un discours sur l’état actuel de la Provence, par M. Bouche, avocat au Parlement d’Aix, associé de l’Académie de Marseille, de celle des Arcades de Romes, etc. A Aix, de l’Imprimerie de Pierre-Joseph Calmen, Imprimeur du Roi, du Clergé et de l’Université. MDCCLXXXVII, avec approbation et privilège du Roi.

Anonyme. Relation véritable de tout ce qui s’est passé en la ville de Marseille depuis le 13 et le 19 du mois de juillet de la présente année 1658 jusqu’à présent. Marseille, Garcin, 1658, br. in-4°

ALBANES  Premières années du protestantisme en Provence. Bulletin historique et philologique. 1884.

ARNAUD (C) Histoire de la viguerie de Forcalquier. Marseille,  1874.

L’abbé de la jeunesse ou le Gach de St Mari. Marseille, Arnaud et cie, 1859, in-8°.

ARNAUD (E.) Histoire des protestants de Provence, du Comtat et de la principauté d’Orange. Paris, Grassart, 1884, 2 volumes, in-8°.

ARTEFEUIL  Histoire héroïque et universelle de la noblesse de Provence. Avignon, Veuve Girard, 1776-1786, 3 volumes, in-4°.

AUBENAS (J.A.) Histoire de Fréjus. Fréjus, 1881.

AUDIFFRET (d’) L’immuable fidélité de la ville de Marseille. Marseille, Garcin, 1660, br. in-4°.

AVENEL Relation des troubles occasionnés en Provence par l’établissement d’une chambre semestre et du mouvement dit « Le Sabre », publiée d’après un manuscrit de la bibliothèque Méjanes par A. Savine. Aix-en-Provence, Guitton-Talamel, 1881.

BARTHELEMY (Dr L) Histoire d’Aubagne, chef lieu de baronnie, depuis son origine jusqu’en 1789. Marseille, typ. et lith. de Barlatier et Barthelet, 2 volumes, in-8°.

BERNARD (C.) Essai historique sur la ville de Forcalquier. Forcalquier, 1901 (renvoi XX° siècle)

BICAIS DE L’ORATOIRE (Père) Tableau des Comtes de Provence où l’on trouvera à la suite les divers possesseurs des dynasties…

BONIFACE (H. de) Arrests notables de la Cour de Parlement de Provence, Cour des Comptes, Aydes et finances du mesme pays. Paris, J. Guignard, 1670, 2 volumes, in-fol.

BOUCHE (Ch. F.) Droit constitutionnel du pays de Provence.

BOUCHE (H.) La chorographie ou description de Provence et l’histoire chronologique du même Pays. Aix, Ch. David, 1664, 2 tomes, in fol.

Essai sur l’histoire de Provence. Marseille, 1785, 2 tomes.

BOUDIN  Histoire de Marseille. Paris, Martinon et Marseille, 1852, in-8°.

BOUGEREL (le père) Mémoires pour servir à l’histoire de plusieurs hommes illustres de Provence. Paris, C. Hérissant fils, 1752, in-12.

BOURGUET (E.) Etude sur les grandes épidémies qui ont régné en Provence et dans la ville d’Aix en particulier. Mémoires de l’Académie des Sciences, Agriculture, Arts et Belles Lettres d’Aix, XII, 1882.

BRIANCON (Abbé R. de) L’état de la Provence dans sa noblesse. Paris, 1693.

CABASSE (P) Essai historique sur le Parlement de Provence depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1790). Paris, Pihan-Delaforest, 1826, 3 volumes, in-8°.

CLEMENT (P.) La Provence et Colbert. Toulon, Aurel, 1862, br. in-12.

CORIOLIS (Abbé) Traité sur l’administration du Comté de Provence. Aix, 1787, 3 volumes.

DEMOLINS (M.) Les Consuls d’Aix et le rôle du barreau dans l’administration provençale. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d’Aix (Conférence des Avocats) le 27 novembre 1895. Aix, 1896.

DEPPING (G.B.) Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV entre le Cabinet du Roi, les secrétaires d’Etat, le Chancelier de France et les Intendants et Gouverneurs des provinces, les Présidents, Procureurs et Avocats généraux des Parlements et autres cours de Justice, le Gouverneur de la Bastille, les évêques, les corps municipaux, etc. Paris, 1850, 2 volumes.

EXPILLY (Abbé d’) Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France. Paris, 1762 à 1770, 6 volumes.

EYSSETTE (A.) Histoire administrative de Beaucaire depuis le XIII° siècle jusqu’à la Révolution de 1789. Beaucaire, 1889, 2 tomes.

FABRE (A.) Histoire de Marseille. Marseille, Olive, 1829, 2 volumes, in-8°.

Histoire de Provence. Marseille, Feissat aîné et Demonchy, 1833 à 1835, 4 volumes, in-8°.

Les rues de Marseille. Terris, Marseille, Camoin, 1867-1869, 5 volumes, in-8°.

FERRAUD (J.J.M.) Histoire civile, politique, religieuse et biographique de Manosque (Basses Alpes). Digne, 1848

Histoire de la ville de Riez (Basses Alpes). Aix, 1885.

FOUQUE D’ARLES  Fastes de la Provence ancienne et moderne contenant l’histoire politique, civile, héroïque et religieuse de ses principales villes. Editions enrichie de 20 gravures par M. Néran. Marseille, 1837, 3 tomes.

FROSSARD  Les Vaudois de Provence. Avignon, Bonnet, 1848, in-8°.

GAFFAREL (P.) La fronde en Provence. La guerre du semestre. Revue historique, Paris, Lib. Germer Baillière et cie, 1876, Tome II.

GAUFFRIDI (J.F. de) Chevalier, Baron de Trets, Conseiller du Roy en la Cour de Parlement de la même Province. Histoire de la Provence. Aix, feu Ch. David, Imprimerie du Roy et de la Province, avec privilèges de Sa Majesté MDCLXXXXIV, 2 volumes, in-fol.

GREGOIRE (G.) Explication des cérémonies de la Fête-Dieu d’Aix-en-Provence. Aix, 1777.

GREGOIRE (Dr H.) Histoire de la commune de Puget-ville jusqu’à 1789. Toulon, imp. Laurent, 1876, in-8°, VI-142 p. (Extrait du bulletin de la société académique du Var).

Les droits seigneuriaux en Provence. Leur origine et leur nature. Toulon, imp. L. Laurent, 1879, in-8°, VIII-64 p. (Extrait du bulletin de l’Académie du Var).

GUIDI (D.) Abrégé de l’histoire du Parlement de Provence (1502-1671).

HAITZE (P.J. de) Histoire de la Ville d’Aix, Capitale de la Provence (Publiée par la Revue Sextienne). Aix, Makaire, 1880-1892, 6 volumes, in-8°.

HENRY (J.) Toulon pendant les troubles de la fronde (1649-1653). Bulletin de la Société des Sciences, Belles Lettres et Arts du département du Var séant à Toulon, 1855, tome XXII, p. 81-102.

Histoire de l’exécution de Cabrières et de Mérindol et d’autres lieux de Provence particulièrement déduite dans le plaidoyer qu’en fit en 1551, par le commandement du roy Henri II, Jacques Aubry. Paris, 1645.

Histoire des premières persécutions des Vaudois luthériens du Comtat-Venaissin et de la Provence d’après de nouveaux documents. Paris, Fischbacher, br. in-8°.

JANETY  Commentaire sur le règlement de la Cour de Parlement de Provence. Aix, 1780, 2 volumes.

JULIEN (J.J.) Nouveau commentaire sur les statuts de Provence. Aix, 1778, 2 volumes, in-4°.

LAFARELLE (F. F. de la) Etudes historiques sur le consulat et les institutions municipales de la ville de Nîsmes, suivies d’un mémoire sur son passé industriel. Nimes, typog. Ballivet et Fabre, 1841, in-8°, 246 p.

LAPLANE (E. de). Essai sur l’histoire municipale de la ville de Sisteron. Paris, Paulin, 1840, in-8°, XXII-265, pl. fac-similé.

LEBRUN (E.) Essai historique sur la ville de Brignoles. Marseille, 1897.

LEGRE (L) Les derniers ligueurs marseillais, épisode du XVIe siècle. Marseille, imp. de Vve M. Olive, 1860, in-8°, 37 p.

Les ligueurs en Provence. Paris, Lib. Hachette, 1867, in-16, VII-306 p.

Le Grand-Prieur Henry d’Angoulême, épisode de l’histoire du XVIe siècle. Marseille, typ. de la Vve M. Olive, 1861, in-8°, 50 p.

LOUVET (Pierre) Abrégé de l’histoire de Provence contenant plusieurs mémoires qui ont été inconnus aux auteurs qui ont écrit de l’histoire de ce Païs. Aix, L. Tétrode, marchand libraire à la place des Prêcheurs, avec privilèges du Roy, MDCLXXVI, 2 volumes.

MARCHAND (J.) Un intendant sous Louis XIV. Etude sur l’administration de Lebret en Provence (1687-1704). Paris, Hachette et cie, 1889, in-8°, 378 p.

MARIN (M.) Histoire de la ville de La Ciotat. Avignon, 1782.

MARIN de CARANRAIS  Notice sur l’intendance de Provence. Revue de Marseille et de Provence, tome XXXV, 1889.

MERY (L.) Histoire de Provence. Paris, Lecomte et Marseille Dufort aîné, 1830, 4 volumes, in-8°.

MERY (L.) et GUINDON (F.) Histoire analytique et chronologique des actes et délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le X° siècle jusqu’à nos jours. Marseille, typographie Baratier-Feissat aîné et Demonchy, 1841-1873, 8 volumes.

MIOLLIS (Attribué à) Réflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence. Avignon, chez Toussaint Domergue, imp. 1772, 83 p.

MORGUES (J.) Les statuts et coustumes du pays de Provence. Aix, Etienne David, imp., 1642.

NICOLAI  Préliminaires de l’exécution de Cabrières et Mérindol. Mémoires de l’Académie des Inscriptions. Tome XVIII.

NOSTRADAMUS (C. de) Gentilhomme Provençal. L’Histoire et chronique de Provence jusqu’à la paix de Vervins. Lyon, S. Rigaud pour la Société Caldoriene, 1615, in-fol.

PAPON (Abbé) Histoire générale de Provence dédiée aux Etats. Paris, Moutard, 1777 à 1786. 4 volumes, in-4°.

PAULIN ROMAN (de Lourmarin) Essai historique sur les Vaudois de Provence. Strasbourg, Levrault, 1839, br. in-4°.

PEGAT (F.) Des consuls de Montpellier sous l’autorité des fonctionnaires royaux, notamment pendant les années 1640 à 1657, d’après un manuscrit des archives de la ville. Montpellier, imp. de Boehm et fils, 1873, in-4°, 46 p. (Extrait des mémoires de l’Académie des Sciences et Lettres de Montpellier).

PITTON (J.S.) Histoire de la Ville d’Aix, Capitale de la Provence contenant tout ce qui s’y est passé de plus mémorable dans son estat politique depuis sa fondation jusques en l’année mil six cents soixante cinq. Aix, Ch. David, 1666, in fol, plan.

PORTE (J.F.) Aix ancien et moderne. Aix, 1833.

QUIQUERAN de BEAUJEU (P. de) La Provence. Trad. du latin par le sieur de Claret. Tournon, 1614.

REGUSSE (Ch. de), GAUFFRIDI (J. de) Mémoires pour servir à l’histoire de la Fronde en Provence. Aix, 1870.

ROUX-ALPHERAN (F.A.) Les rues d’Aix ou recherches historiques sur l’ancienne capitale de la Provence. Aix, Aubin. 1846. 2 volumes.

RUFFI (A. de) Histoire de la ville de Marseille contenant tout ce qui s’y est passé de plus mémorable depuis sa fondation, Marseille, Cl. Garcin imp. de la ville à l’enseigne du nom de Jésus, 1642, in-fol.

SCHLŒSING  Les Vaudois de Provence au XVIe siècle. Marseille, Barlatier-Feissat, 1877, p. in-8°.

SOBOLIS (F.) Histoire en forme de journal de ce qui s’est passé en Provence depuis l’an 1562 jusqu’à l’an 16O7. Aix, F. Chavernac. 1894, in-8°, 304 p.

TEISSIER (O.) Les élections municipales en Provence. Bulletin de la Société d’Etudes Scientifiques et Archéologiques de la ville de Draguignan. 1870, tome VII, p. 317-338

VILLENEUVE (Comte de) Statistique du département des Bouches du Rhône avec Atlas dédié au Roi. Marseille MDCCCXXII, 2 volumes.

Travaux modernes.

AGULHON (M.) (Préface de) Histoire de Fos sur Mer. Aix-en-Provence, Edisud, 1977, in-8°; 207 p. ill.

La notion de village en Provence à la fin de l’Ancien Régime. Actes du Congrès des sociétés savantes de Nice. 1965.

Pénitents et francs-maçons de l’ancienne Provence. Paris, 1968.

(Sous la direction de) Histoire de Toulon. Toulouse, Privat Ed., 1980, in-8°, 400 p, fig.

(N) COULET Histoire de Provence. Paris, P.U.F., « Que sais-je ? »,1986, 128 p.

ALLIBERT (Abbé C) Histoire de Seyne, de son bailliage et de sa viguerie. Barcelonnette, A. Astoin, 1904, 2 volumes, in-8°, fig. pl.

Manuel d’histoire locale. Guide pour la rédaction des monographies historiques contenant plusieurs indications spéciales à la Provence. Avignon, Aubanel frères, 1913, in-8°, XVIII-395 p. fig.

ANGELRAS (A.) Le consulat nîmois, histoire de son organisation. Nîmes, « La Laborieuse », 1912.

Aspects de la Provence : conférences prononcées à l’occasion du cinq centième anniversaire de l’union de la Provence à la France, par N. COULET, C. BRUSCHI, E. HILDESHEIMER, J. BOYER, N. BERNOS, préface de R. RISPE ; introduction de M. VILLARD. Société de Statistique, d’Histoire et d’Archéologie de Marseille et de Provence, 1983, 124. ill.

ASTRO (Ch.) La vie communale à Nice (1580-1650). Mémoire de maîtrise, Nice, UER de Lettres et Sciences Humaines, Section d’Histoire, 1968-1969.

BAEHREL (R.) Une croissance : la basse Provence rurale depuis la fin du XVIe siècle jusqu’à la veille de la Révolution. Paris, 1961.

BARATIER (E.) La démographie provençale du XIIIe au XVIe siècles (avec chiffres de comparaison pour le XVIIe siècle). Ecole Pratique des Hautes Etudes. VI° section. Centre de Recherches historiques. Paris, 1961

(sous la direction de) Histoire de Provence. Toulouse, Edouard Privat, Editeur, 1969, 604 p. .

BENSA (F.) La vie communale à Nice pendant la première moitié du XVIIIe siècle (1700-1750). Mémoire pour l’obtention de la maîtrise d’histoire, Université de Nice, UER de Lettres et Sciences Humaines, 1970.

BERNARD-ATTANOUX (Comte) Le Duc de Savoie et le Parlement d’Aix pendant la Ligue. Nice Historique, janvier-février 1915, 18° année, n° 1-2, p. 7 à 15.

BERNOS (M.), COULET (N.), DOLAN-LECLERC (C.), FEVRIER (P.A.), GONTARD (M.), GRANAI (G.), GRISSOLANGE (B.), VOVELLE (M.) Histoire d’Aix-en-Provence. Aix-en-Provence, Edisud, La Calade, 1977, 392 p; gr.

BESSAN (R) Vence, une commune, un évêché. Lettres préfaces de Emile Hugues et Mgr Félix Marie Verdet. Nice, société d’impression méditerranéenne, 1954, in-16, 183 p. pl. portr. Fac similé, armoiries, couv. mobile ill. 540 p.

BLANC (F.P.) Origine des familles provençales maintenues dans le second ordre sous le règne de Louis XIV. Dictionnaire généalogique. Thèse de droit multigraphiée. Aix, 1971.

L’anoblissement par lettres en Provence à l’époque des réformations de Louis XIV, 1630-1670. Aix, 1971, ronéotée.

BLANCHARD (J.) Histoire de Salon des origines à nos jours. Salon, 1935.

BONIFACE (L.) La viguerie de Grasse au début du XVIIIe siècle. Actes du 85° Congrès national des Sociétés Savantes. Chambéry-Annecy, 1960 ; Paris, 1961.

BORDES (M.) Les institutions municipales à Nice au XVIIIe siècle. Extrait de Provence historique, Imp. Marseille, St Victor, fascicule 66.

Les communautés d’habitants dans les provinces méridionales au XVIIIe siècle. Institutions et vie communales. Extrait des Annales de la Faculté de Lettres et Sciences Humaines de Nice, n° 37, 1979, l’Histoire dans ses variantes.

La vitalité des communautés provençales au XVIIIe siècle. Provence historique, Janvier-Mars 1973.

Histoire de Nice et du pays niçois. Toulouse, Privat, 1976, 1 volume, in-8°.

L’Histoire d’une grande ville à la mode : Nice des origines à nos jours. Information historique, 1976 et 1977.

Les communautés d’habitants de la Provence et du comté de Nice face aux « agressions » de l’époque moderne. Extrait in Istitutio Italiano per la storia dei movimenti sociali e delle strutture sociali, lib. Droz, Genève, 1974, p. 259 à 281.

L’administration des communautés d’habitants en Provence et dans le comté de Nice à la fin de l’ancien régime. Traits communs et diversité. Toulouse, E. Privat, Extrait des annales du midi, tome 84, n° 1O9, Octobre-Décembre 1972.

BOURILLON (R.) Meyrargues, des origines jusqu’à nos jours. Forcalquier, imp. A. Reynaud, 1956, in-16, 333 p.

BOURRILLY  Les protestants à Marseille au XVIIe siècle. Paris, Fishbacher, 1096, 10 br. fact in-8°.

(V.L.) La révocation de l’Edit de Nantes à Marseille. Paris, Motteroz, 1905, br.

Les Protestants de Provence aux XVIIe et XVIIIe siècles. Publication des Annales de la Faculté des Lettres d’Aix-en-Provence, Aix, 1956.

BREMOND (H.) La Provence mystique au XVIIe siècle. Antoine Yvan et Madeleine Martin, Paris, 1908.

BRUN (A.) Recherches historiques  sur l’introduction du français dans les provinces du Midi. 1923

La langue française en Provence de Louis XIV au Félibrige. 1927.

BRY (M.J.) Les Vigueries de Provence, aperçu de leur histoire jusqu’à la fin du XVIe siècle, leur organisation et leur rôle aux XVIIe et XVIIIe siècles, d’après les archives de la viguerie d’Aix. Paris, A. Picard, 1910, in-8°.

BUISSON (F) La vie municipale à Valence au XVIIIe siècle. Thèse droit, Lyon, 1941, in-8°, 276 p.

BUSQUET (R.) Histoire de la Provence des origines à la Révolution française. Editions de l’imprimerie nationale de Monaco. 1954.

Institutions de la Provence. Marseille, 1920.

Etudes sur l’ancienne Provence. Institutions et points d’histoire. Paris, 1930.

BUSQUET (R.), BOURRILLY (V.L.), AGULHON (M.) Histoire de la Provence. Que sais-je ? Vendôme, P.U.F. 1976, 127 p.

CABASSOL (J.) Le Parlement d’Aix défenseur des droits et traditions de la Provence. Aix, 1919.

CANESTRIER (P.) Les institutions communales de l’ancien comté de Nice avant la révolution. Nice historique, 1921.

CARRIERE (J.) La population d’Aix-en-Provence à la fin du XVIIe siècle. Aix, 1958.

CHIFFOLEAU (J.), FEUILLAS (M.), GAGNIERE (S.), GRANIER (J.), MOULINAS (R.), POLY (J.P.), ROUX (F.), VENARD (M.), Histoire d’Avignon. Aix, 1979.

CLAPIER (R.) L’administration monétaire et la monnaie d’Aix-en-Provence sous l’Ancien Régime. Aix, 1946.

CLAPIERS-COLLONGUES (B. de) Chronologie des cours souveraines de Provence, annotée et augmentée par le marquis de Boisgelin. Aix, 1904.

COLLIER (R.) Essai sur le socialisme communal en Haute Provence. Actes du 90° Congrès National des Sociétés Savantes, Nice, 1965 ; Paris, 1966, tome I, p. 303-333

La vie en haute Provence de 1600 à 1850. Digne, 1973.

COSTAMAGNA (H.) Recherches sur les institutions communales dans le comté de Nice au XVIIIe siècle. Thèse de doctorat de 3° cycle, Lettres,  Nice, Janvier 1971, 3 volumes.

Libertés communales et tutelle administrative à Nice (1699-1792) Toulouse, E. Privat, Extrait des annales du midi, tome 84, n° 109, Octobre-Décembre 1972.

COSTE (J.P.) La ville d’Aix en 1695, structure urbaine et société. La pensée universitaire, 1970. Thèse pour le doctorat de 3° cycle. Université d’Aix-Marseille, 2 volumes.

COULET (N.) La survie des communautés d’habitants des villages disparus. L’exemple d’Aix et des pays d’Aix aux XIVe et XVe siècles. Villes de l’Europe, Colloque de Nice, 1969, Annales de la faculté des lettres de Nice, n° 9-10, 1969, p. 81-90.

Les jeux de la Fête-Dieu d’Aix, une fête médiévale ? Provence Historique, Marseille, 1981, tome XXXI, fascicule 126, pp. 313-339.

CREMIEUX (Ad) Marseille et la royauté pendant la minorité de Louis XIV (1643-1660) Paris, lib. Hachette et cie, 1917, in-8°, XXII-894 p.

CUBELLS (M.) Structure de groupe et rapports sociaux au XVIIIe siècle. Les Parlementaires d’Aix-en-Provence, thèse de Doctorat d’Etat, Université de Provence, 1980, 2 tomes.

DERLANGE (M.) Recherches sur les institutions communales en Provence au XVIIIe siècle. Thèse de 3° cycle, Faculté de Lettres et Sciences Humaines de Nice, 1970, 3 volumes.

Les communautés d’habitants en Provence au XVIIIe siècle (1680-1789). Thèse Université de Nice, UER de Lettres et Sciences Humaines, 1979, 3 volumes.

DEROBERT-RATEL (C.) Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution. Aix, 1981, 672 p.

DOL (G.) La vie communale à Peille au XVIIIe siècle (1699-1775). Mémoire de maîtrise, Nice, 1971.

DUMOULIN (J.) Les élections municipales à Aix en Provence. Aspects de la vie municipale Aixoise (1598-1692). Thèse pour le Doctorat d’Etat, Université d’Aix-Marseille III, 1983, XIV-1055 p., ronéotée.

Les sources du droit électoral aixois (1598-1692). Revue historique de droit français et étranger, Paris, 1987, vol. 65,  p.87-103.

« Partis politiques » et élections municipales à Aix-en-Provence aux XVIe et XVIIe siècles. Provence Historique, Marseille, 1991, tome XLI, fascicule 163, p. 3-34.

DUCHENE (R.) … Et la Provence devint française. Paris, Mazarine, 161 p. cartes.

Argent et famille au XVIIe siècle. Mme de Sévigné et les Grignans. Provence historique, 1965-1966.

DURAND (B.) La vie municipale à Aix avant 1789. Ecole Nationale des Chartes. Position des thèses soutenues par les élèves de la promotion de 1917.

DU MARTERAY  La vie communale à Villeneuve-Loubet. Nice, 1971.

FARGET (A.) Le pouvoir juridictionnel de l’intendant de Provence. Aix, 1957.

EMMANUELLI (R.) Les compagnies corses en Aix-en-Provence (1575-1586). Paris, A et J. Picard, 1953, 327 p. in-8°.

EMMANUELLI (F.X.) La vie politique en Provence et en Comtat Venaissin, du XVIIe au début du XIX° siècle. F.X. EMMANUELLI, M. LAPIED et C. BONNET [20] p… (Extrait de Revue historique, CCLXXI/1)

De la conscience politique à la naissance du « provençalisme » dans la généralité d’Aix à la fin du XVIIIe siècle : prélude à une recherche. [sl, sn, sd], p. 117-138.

Pouvoir royal et vie régionale en Provence au déclin de la monarchie. Psychologie, pratique administrative, défrancisation de l’Intendance d’Aix, 1745-1790. Thèse Aix, 1971, 2 volumes, 945 p. Lille, 1974. (notamment le chapitre XI)

Introduction à l’histoire du XVIIIe siècle communal en Provence. Toulouse, E. Privat, 1975, 44 p., ill. (Extrait des Annales du Midi, tome 87, n° 122, trimestriel avril-juin 1975).

Louis XIV et la Provence : les illusions de l’absolutisme. Marseille, Revue Marseille, 1975, 14 p. (Extrait de « Les provinciaux sous Louis XIV »), 5° Colloque de Marseille. Revue Marseille, n° 101, p. 49 à 58.

La tutelle des communautés d’habitants aux XVIIe et XVIIIe siècles, dans Annales de l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, 1976, XXIV, fasc. 1 et 2, p. 429-442.

Provence royale : crépuscule ou chrysalide d’une nation ? [sl, sn], 1976, p. 23 à 26, 24 cm. Extrait de Anthinea, revue d’études historiques, n° 9-10, 3° trimestre 1976, Société Française et régionalismes.

Le monde du droit, clé de l’histoire politique de la Provence d’Ancien Régime. Paris, Sirey, 1977, p. 403-411 (Extrait de la Revue Historique de Droit Français et Etranger, 1977, vol. 55, p. 403-411).

La centralisation provençale au XVIIIe siècle. Provence Historique, XXVIII, fasc. 113, juillet-septembre 1978.

Histoire de la Provence. Paris, Hachette littérature, 1980, 337 p., ill.

L’Intendance de Provence à la fin du XVIIe siècle. Edition critique des mémoires « pour l’instruction du duc de Bourgogne ». Paris, Bibliothèque Nationale, 1980, 415 p. (Ministère des Universités, Comité des travaux historiques et scientifiques).

Pour une réhabilitation de l’histoire politique provinciale : l’exemple de l’Assemblée des Communautés de Provence, 1660-1786, Revue d’histoire du droit français et étranger, 1981, vol. 59.

L’Assemblée des Communautés de Provence. 1660-1786. Revue d’Histoire du Droit Français et Etranger, tome 59, 1981, p. 431-450.

Le pouvoir en Provence à l’époque moderne. Etat de la question (Montpellier). Etudes sur l’Hérault, 1982, p. 39-44. (Extrait de « Etudes sur l’Hérault », XIII, 1982, 4-5).

L’Assemblée des Communautés de Provence. De l’administration financière aux débuts de la centralisation provençale, 1660-1786.

Pouvoir royal et représentation provençale au XVIIe au XVIIIe siècle. [sl, sn], 1984, (6) p. 25 cm. Extrait de Parliaments, Estates and Representation, vol 4, n° 1, june 1984.

FENOGLIO (J.) La Brigue au XVIIe siècle (Aspects de la vie à la Brigue d’après les testaments et les actes notariés. 1600-1700). Mémoire de maîtrise d’enseignement d’histoire, UER de Lettres et Sciences Humaines de Nice, 1969.

FERRIER (J.) FEUILLAS (M.) Nicolas Fabri de Peiresc. Abrégé de l’histoire de Provence et autres textes inédits. Avignon, Aubanel, 1982, 354 p. in-8°, pl. h.t. (Collection Archives du Sud)

FIGHIERA (Ch.) L’organisation municipale de Nice au XVIe siècle. (Complément de la thèse de Doctorat d’Université). Aix, 1946, non paginé.

FORNERY (J.) Histoire d’Avignon et du Comtat Venaissin et de la ville d’Avignon. [s.d.] (1909)

GACHON (E.) La vie municipale à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles. Conférences sur l’histoire de Montpellier. Montpellier, Association des Amis de l’Université, 1912, in-8°.

GAFFAREL (P.) Les massacres de Cabrières et de Mérindol. Revue historique, 1911.

GARRISSON-ESTEBE (J.) Les guerres de religon dans le midi de la France au XVIe siècle, Revue l’Histoire, n° 17, 1979, p. 6.

GANZIN (M.) Le Luberon hérétique : l’arrêt de Mérindol (18 novembre 1540) in Mélanges offerts à Georges Bordeau – le pouvoir. Paris, R. Pichon et R. Durand – Auzias lib. gle de droit et de jurisprudence. Paris, 1977.

GAZIELLO (F.) Les Ediles et les fonctionnaires communaux à Saorge sous le régime des statuts de 1610. Nice Historique, avril-juin 1643, 46° année, n° 2, p. 76 à 88.

De quelques règlements insérés dans les statuts municipaux de Saorge (1610). Nice Historique, janvier-mars 1944, 47° année, n° 1, p. 20 et s ; avril-juin 1944, n° 2.

GERIN-RICARD (H. de) Enquête sur le chaperon consulaire en Provence. Provincia. Bulletin trimestriel de la Société de statistiques d’histoire et d’archéologie. 1° et 2° trimestres. Marseille, 1924, tome IV.

GUERIN DU MARTERAY. La vie communale et seigneuriale à Villeneuve-Loubet au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, Nice, 1971.

GUIRAL (P.), AMARGUIER (P.) Histoire de Marseille, Paris, 1983.

HILDESHEIMER (E.) Les assemblées générales des communautés de Provence. Paris, 1935.

La vie communale à Saint Etienne-de-Tinée sous l’ancien régime. Nice historique, 1957, Juillet-Décembre, n° 3 et 4.

Communautés d’habitants et tutelle administrative dans le comté de Nice sous l’ancien régime. Actes du 90° congrès national des sociétés savantes, section d’histoire moderne et contemporaine, Nice, 1965, p. 187-216.

HONORE (L.) L’administration municipale en Provence sous l’ancien régime. Draguignan, 1573. Var historique et géographique, Toulon 1913.

LAMBERT (Dr G.) Histoire des guerres de religion en Provence. 1530-1598. Réimpression 1972. Nyon, Chantemerle, 1972, 2 volumes.

LE BELLEGOU-BEGUIN (G.) L’évolution des institutions municipales toulonnaises, des origines au milieu du XVIe siècle. Paris, 1956, 150 p.

LIENS (G.) La Provence à la fin du XVIIe siècle. Edition critique des mémoires de l’Intendant Lebret pour l’instruction du Dauphin. Paris, 1980, p. 131 et 385.

LLORCA (E.) La vie communale à Grasse dans la première moitié du XVIIIe siècle. DES, Université de Nice, Faculté de Lettres et des Sciences Humaines, 1966-1967.

MALAUSSENE (J.E.) Saint Jeannet (Alpes Maritimes). Paris, Picard, 1909.

MASSON (P.) (sous la direction de) Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale en 16 volumes. Marseille-Paris, 1930-1939. Tome XIV Monographies communales : Marseille, Aix, Arles (Aix : l’évolution urbaine par J. de DURANTI LA CALADE, la vie municipale par B. DURAND, les grands services urbains par H. VIEIL et le terroir par P. MASSON).

MAUREL (P.) Histoire de Toulon. Toulon, 1943.

MISTRAL (F.) Lou tresor dou Felibrige ou dictionnaire provençal-français. Aix, 1880, 2 volumes.

MOULIERAC-LAMOUREUX (R.L.) Le Comtat Venaissin pontifical, 1229-1791. Vedène, 1977.

MOUSNIER (R.) Les mouvements insurrectionnels dans la Provence du XVIIe siècle. L’Information historique, Septembre-Octobre 1974, n° 4, p. 181-185

NICOLAI  Préliminaire de l’exécution de Cabrières et de Mérindol. Mémoires de l’Académie des Inscriptions et Belles Lettres. Tome XVIII.

PELLEGRIN (E.) La vie municipale de Riez au XVIe siècle. Position des thèses, Ecole des Chartes, 1933, p. 119

PELLEGRIN (J.) L’administration communale à Meyrargues. Thèse droit, Aix, 1953.

PENSA (H.) Une héroïne de la Ligue en Provence, Chrétienne d’Aguerre, Comtesse de Sault. 1553-1611. Mâcon, 1942.

PERNOUD (R.) Les statuts municipaux de Marseille. Paris, 1949.

PILLORGET (R.) La journée des barricades du 20 janvier 1649 à Aix-en-Provence. Provence Historique, 1965.

Les « Cascavéoux ». L’insurrection aixoise de l’automne 1630. Article paru dans la revue du XVIIe siècle. Revue publiée par la Société d’Etude du XVIIe siècle avec le concours du C.N.R.S. et de la direction générale des Arts et des Lettres, n° 64, p. 3 à 30.

Les mouvements insurrectionnels de Provence de 1596 à 1715. Thèse de Lettres, Paris, 1973.

Les mouvements insurrectionnels de Provence entre 1596 et 1715. Paris, A. Pedone, 1975, LVI-1044. p. 142 et s

L’Assemblée des Communautés de Provence et le pouvoir royal de 1652 à 1661. Marseille, 1975, n° 101.

PORCHNEV (B.) Les soulèvements populaires en France de 1623 à 1648. Ecole Pratique des Hautes Etudes. VI° section. Centre de Recherches Historiques. Paris, SEVPEN, 1963.

POUPE (E.) L’administration communale sous l’ancien régime à Rians (Var) dans Congrès des sociétés savantes de Provence. Marseille, 1906 (publié en 1907), p. 379-387.

L’administration communale à Cuers (Var) sous l’ancien régime, dans annales de la société d’études provençales, n° 4, Juillet-Août 1907, Aix en Provence, typ. et lith. B Niel, III, 9, 22 p.

RAIMBAULT (M.) Les institutions communales de Provence de 1481 à 1781 (Extrait du tome III des Bouches-du-Rhône, encyclopédie départementale). Marseille, 1920.

RAMOIN (M.) La vie communale à Cagne au début du XVIIIe siècle (1700-1730). Mémoire D.E.S. Nice, 1967.

RICOMMARD (J.) Les résistances régionales et locales à l’administration locale à la fin du règne de Louis XIV. L’exemple de la Provence et de Marseille. Information Historique, n° 2 .

ROMEFORT (J. de) Au temps de la fronde. Lettres de guerre de Jacques de Cambis, baron d’Alès, Maréchal de camp des armées du Roi. 1645-1653. Article paru dans Mémoires de l’Institut Historique de Provence, 1930, tome VII, p. 83 et s.

ROMEO (E.) Institutions et municipalités niçoises dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Mémoire D.E.S. Aix, 1964.

ROUVIER ) Le Parlement de Provence et l’unité française. Aix, 1947.

ROUX (A.) Du rôle des subdélégués de Provence dans les enquêtes municipales de 1735-1736. Recueil des mémoires et travaux publiés par la Société d’Histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit. Fascicule II, Université de Montpellier, 1951.

Histoire de Villars. Apt, 1930.

SABATIER (J.) L’Hôpital Saint Jacques d’Aix-en-Provence. 1519-1789. Aix, 1964.

SALMERON (V.) Le pouvoir consulaire à Aix-en-Provence. Apparences et réalités. 1536-1561. Mémoire de maîtrise, Université de Provence, dactylographiée, 1987.

SAUTEL (G.) Une juridiction municipale sous l’ancien régime : le bureau de police d’Aix-en-Provence. Thèse, Paris, 1946.

TAY (M.) Abrégé d’histoire de Provence, du traité d’union à nos jours. Aix, 1929, 2 volumes.

TIMBAL (P.C.) Les villes de consulat dans le midi de la France. Histoire de leurs institutions administratives et judiciaires. Recueil de la Société Jean Bodin, Bruxelles, 1954. tome VI, p. 343-370

TOUTOUX (N.) et VANDENDAELEN (D.) Les délibérations des assemblées générales des communautés de Provence. 1715-1757. Aix, 1974.

WOLFF (L.) Le parlement de Provence au XVIIIe siècle. Thèse Droit, Aix, 1920.

La vie des Parlementaires Provençaux au XVIe siècle. Marseille, 1924.

WOLFF (P.) Les luttes sociales dans les villes du midi français. XIII°-XVe siècles. AESC 1947, p. 443-454

ZARB (M.) Histoire d’une autonomie communale. Les privilèges de la ville de Marseille, du X° siècle à la Révolution. Paris, A. et J. Picard, 1961, 349 p.

 

IV – TRAVAUX RELATIFS AUX  AUTRES PROVINCES FRANCAISES XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles.

ALDEGUIER (J.B.A. d’) Histoire de la ville de Toulouse depuis la conquête des Romains jusqu’à nos jours. Toulouse, Paya, 1834-1835, 4 volumes, in-8°.

ARCERE  Histoire de la ville de la Rochelle et du pays d’Aunis. La Rochelle, R.J. Desbordes ; Paris, Durand et Saugrain fils, 1756-1757, 2 volumes, in-4°.

BALASQUE (J.) Etudes historiques sur la ville de Bayonne avec la collaboration d’E. DULAURENS. Bayonne, 1862-1875, 3 volumes, in-8°.

BASSET (J.G.) Notables arrests de la Cour de Parlement, Aydes et Finances de Dauphiné. Grenoble, L. Gilibert, in-fol. XL-534 p, XXVI p.

BEAUMANOIR (Ph. de) Les coutumes du Beauvaisis (1283), d’après les mss de la bibliothèque royale par le comte Beugnot. Paris, J. Renouard et cie, 1842, 2 volumes, CXXXII-484 plus 539 p.

BEAUVILLE (V. de) Histoire de la ville de Montdidier. Paris, imp. de Firmin Didot frères fils et cie, 1857, 3 vol. gr. in-4°, pl.

BERGER (E.) La fronde en Anjou. Revue de l’Anjou et du Maine et Loire, Angers, lib. de Cosnier et Lachèse,1853, tome II, in-8°, 584 p.

BERLEMONT (E.) Histoire de l’émancipation communale à Saint Quentin et dans le Vermandois. Saint Quentin, 1873, in-8°.

BERLETTE (N.) Antiquitez de Soissons recueillies de divers auteurs et chroniques à la suite du Bulletin de Soissons, 1888, 2° série, tome XIX.

BOCQUET (L) Bref description des choses les plus remarquées advenues tant en la ville de Lille qu’ailleurs depuis l’an 1500 jusqu’en 1694. Lille [s.d.], in-8°.

BORDERIE (de la) Note sur l’origine des institutions municipales en Bretagne. Rennes, 1853, in-8°, 12 p.

BOURQUELOT (F.) Histoire de Provins. Provins, Lebeau, 1839-1840, 2 volumes, in-8°.

BOUTIOT (T.) Histoire de la ville de Troyes et de la Champagne méridionale (Table générale et alphabétique publiée par son fils Henry Boutiot, dressée par A.S. Det…), Paris, A. Aubry, 1870-1880, 5 volumes, in-8°.

BOUVOT (J) Nouveau recueil des arrests de Bourgogne, où sont contenues diverses notables questions de droit… Genève, P et J Chouët, 1623-1628, 2 volumes, in-4°.

BRIQUET (H.A.) Histoire de Niort. Niort, 1832, 2 volumes, in-8°.

BUZAIRIES (Dr L.A.) Recherche sur l’élection consulaire dans le comté de Razès. In Mémoires de la société des Arts et des Sciences de Carcassonne, tome Ier, Carcassonne, L. Pomiès, 1849, p. 76-93.

Notice historique et statistique sur Vilebazy. Limoux, imp. de J. Boute, 1866, in-16, 76 p.

CABIE (E) Abrégés historiques sur le canton de Montastruc (Haute Garonne) et les communes de Saint Sulpice et de Lugan (Tarn). Notices communales. Toulouse, imp. de A. Chauvin et fils, 1876-1877, 3 parties en un volume, in-8°.

CALONNE (baron A. de) Histoire de la ville d’Amiens. Amiens, 1899, in-8°.

CARDEVAQUE (A. de) Histoire de l’administration municipale de la ville d’Arras, depuis l’origine de la communauté jusqu’à nos jours. Arras, Sueur-Charruey, 1879, in-8°, 144-V p. et pl.

CARRE (H.) Recherches sur l’administration municipale de Rennes au temps de Henri IV. Paris, Maison Quantin, Cie générale d’impression et d’édition, 1888, in-8°, 96 p.

CANEL (A.) Histoire de la ville de Pont-Audemer. Pont-Audemer, imp. administrative, 1885, 2 volumes, gr. in-8°.

CELLIER (L.) Mémoires historiques de la Société d’Agriculture Sciences et Arts de Valenciennes, T III, 1873 (Description des institutions politiques de Valenciennes).

CHALLE  Une élection municipale à Auxerre il y a cent ans. Annales de l’Yonne, 1866.

Etude historique sur Vézelay. Bulletin soc. Yonne, 1858.

CHARDON (O.J.) Histoire de la ville d’Auxerre. Auxerre, imp. de Gallot-Fournier, 1834-1835, deux in-8°.

CHORIER (N.) Histoire générale de Dauphiné. Grenoble, P. Charvys (et Lyon J. Thioly),1661-1672, 2 volumes in-fol.

CHRISTOPHLE (A.) Une élection municipale en 1738, étude sur le droit municipal au XVIIIe siècle. Paris, A. Marescq aîné, 1874, in-18, 1O5 p., pl. et fig.

CLAUDON (F.) Histoire de la ville de Langres et de ses institutions municipales. Thèse manuscrite soutenue à l’Ecole des Chartes en 1893.

CLEMENT (M.) Etude sur les communautés d’habitants dans la province du Berry. Revue du centre, Paris, Gaume et cie ; Châteauroux, A. Majesté, 1890 à 1894.

CLOS (L.) Essai sur l’ancienne organisation municipale de Perpignan. Toulouse, imp. de Douladoure frères, 1859, in-8°, 31 p. Extrait des mémoires de l’académie impériale des Sciences de Toulouse, 5° série, tome III, p. 125.

Etude historique sur le capitoulat toulousain. Toulouse, E. Privat, 1887, in-8°, 1O1 p.

COMTADES (Comte G. de) La communauté de Lonlay le Tesson. Paris, Champion, 1881, in-8°.

CROS-MAYREVIEILLE (M.) Précis de la constitution féodale et consulaire des communautés de l’ancien diocèse de Carcassonne. Mémoires de la société des arts et des sciences de Carcassonne. Carcassonne, L. Pomiès, tome I, 1849, p. 33O-368.

DELAVILLE LE ROULX  Etude sur l’administration municipale à Tours, sous le gouvernement des Elus. Dans Position des thèses soutenues par les élèves de l’Ecole des Chartes de la promotion de 1878. Paris, 1878, in-8°.

DESFFONTAINES (P) Etudes sur l’organisation municipale à Montauban. Recueil de l’académie de Montauban. 1869

DOGNON (P.) Les institutions politiques et administratives du pays de Languedoc du XIII° siècle aux guerres de religon. Toulouse, E. Privat, (1895), in-8°, 653 p. (Bibliothèque méridionnale publiée sous les auspices de la Faculté des Lettres de Toulouse, 2ème série, t. IV)

DONAT (D.) Almanach historique et chronologique de la ville de Montpellier. Montpellier, tous les libraires, 1759, in-8°, pièces liminaires, 162 p.

DEVIENNE (J.B. d’Agneaux, dit Dom) Histoire de la ville de Bordeaux. Première partie contenant les événements civils et la vie de plusieurs hommes célèbres. Bordeaux, S. de ma Court fils, 1771, in-4°, pièces liminaires et 540 p.

DORMAY (C.) Histoire de la ville de Soissons. Soissons, 1663-1664, 2 volumes, in-4°.

DUMEGE (Chev. A.) Histoire des institutions religieuses, politiques, judiciaires et littéraires de la ville de Toulouse. Toulouse, L. Chapelle, 1844-1846, 4 volumes, in-8°.

DUPUY (A.) Etudes sur l’administration municipale en Bretagne au XVIIIe siècle. Les municipalités. Répartition des perceptions des impôts directs. Répartition des charges publiques. Finances municipales. Travaux publics. Police. Paris, A. Picard ; Rennes, Plihon et Hervé,  1891, 2 parties en un volume, in-8°.

DUSEVEL (H.) Histoire de la ville d’Amiens, depuis les Gaulois jusqu’en 1830. Amiens, R. Machart, 1852, 2 volumes, in-8°, pl.

EMMERER (Dr) Histoire de l’Ile de Ré. La Rochelle, 1868, in-8°.

EMMERY de GROZYEULX (J.L.C.) Recueil des Edits, Déclarations, Lettres Patentes at Arrêts du Conseil enregistrés au Parlement de Metz. Nancy et Metz, 1774-1788, 5 volumes, in-4°.

FABRE (A.) Histoire de Montpellier depuis son origine jusqu’à la fin de la Révolution. Montpellier, 1897, in-16, 390 p et plans.

Histoire des communes de l’Hérault. Mâcon, imp. de Protat frères, 1884-1895, 2 volumes, in-8°, fig. pl. et cartes.

FARIN (M.F.) Histoire de Rouen. Rouen, Bonaventure le Brun, 1738, 3° édition, in-4°, paginations diverses, fig.

FAUCHE-PRUNELLE (A.A.) Essai sur les anciennes institutions autonomes ou populaires des Alpes-Cottiennes-Briançonnaises, augmenté de recherches sur leur ancien état politique et social, sur les libertés et les principales institutions du Dauphiné, précédé d’un aperçu… sur le Briançonnais. Grenoble, C. Vellot, 1856-1857, 2 volumes, in-8°.

FAURE (L.) Histoire de la ville de Niort. Niort, 1880, in-8°.

FEVRET (Ch.) De la sédition arrivée en la ville de Dijon, le 28 Février 1630 et jugement rendu par le roi sur icelle. Mercure Français, Paris, E. Richer, tome XVI, année 1632, p. 148 et s.

FLAMMERMONT (J.) Histoire des institutions municipales de Senlis. Paris, F. Vieweg, libraire-éditeur, 1881, 310 p.

FOHLEN (C.) (Sous la direction de) Histoire de Besançon. Nouvelle librairie de France, 1964, 2 volumes.

FONS DE MELICOCQ (La) Privilèges et franchises de quelques unes des villes de Flandre, de l’Artois… Noyon-Paris, 1832, in-8°.

FREVILLE (H.) L’intendance de Bretagne. 1689-1790. Rennes, 1953 (pour les rapports du pouvoir royal avec les pouvoirs régionaux).

GARNIER (J.) Chartes de communes et d’affranchissements en Bourgogne publiés sous les auspices de l’Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon. Introduction de J. Garnier terminée par E. Champeaux. Dijon, V. Durantière, p. Jobard, imp., 1868, in-4°, 999p.

GIRAUDET (Dr E.) Histoire de la ville de Tours. Tours, les principaux libraires, 1873, 2 volumes, in-8°.

GIRY (A) Les établissements de Rouen. Etudes sur l’histoire des institutions municipales de Rouen, Falaise… Paris, F. Vieweg, Lib-Ed. 1883-1885, 2 tomes. Bibliothèque de l’Ecole des Hautes Etudes.

Histoire de la ville de Saint Omer (Bibliothèque de l’Ecole des Hautes Etudes, fasc. n° 31). Paris, 1877, in-8°.

Origines de la commune de Saint Quentin. Introduction au Livre Rouge. St Quentin, 1878, in-4°.

GUADET (J.) Saint Emilion, son histoire et ses monuments ou un monastère, une commune, un épisode de la terreur. 2° édition. Paris, E. Ducrocq, 1863, in-8°, VI-241 p. pl.

Saint Emilion, son histoire et ses monuments. Paris, 1841, in-8°.

GUILLONNET-MERVILLE  Recherches topographiques et historiques sur la ville de Saint Jean d’Angély. Saint Jean d’Angély, 1830, in-8°.

HARDY (G.) Ville de Périgueux. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790.

HIDE (Ch.) Administration et juridiction municipale de la commune de Bruyères du XII° au XVIIIe siècles. Elections. Laon, Imp. de E. Fleury, 1860, in-8°, 32 p.

JANNET (C.) Une baronnie et une municipalité du Quercy au Moyen Age et sous l’ancien régime. Monographie de Castelnau de Montratier. Bulletin de la société d’économie sociale, 15 Janvier 1886. Paris, Secrétariat de la Société d’Economie Sociale, 1886, tome I, p. 61-71, 186-199.

JOLIBOIS (E.) Histoire de la ville de Chaumont (Haute Marne). Paris, J.B. Dumoulin, 1856, in-8°, 473 p. pl. et plans.

Histoire de la ville de Rethel, depuis son origine jusqu’à la Révolution. Paris, J.B. Dumoulin, 1847, in-8°, VII-294 p.

JOURDAN (E.) Mémoire sur le statut constitutionnel… dans Académie de la Rochelle. Section de littérature. Choix de pièces lues aux séances, n° 91, 1863

JULLIAN (C.) Histoire de Bordeaux depuis les origines jusqu’à 1895. Ouvrage publié sous les auspices de la municipalité, illustré de 235 gr. et de 32 pl. hors texte. Bordeaux, Feret et fils, Lib-Ed. 1er mai 1895, in-4°, iX-804 p.

JUMEL (Abbé E.) Monographies picardes. Amiens, 1870-1876, 5 volumes, in-8°.

JURAIN (C.) Histoire des antiquitez et prérogatives de la ville et Conté d’Aussonne. Dijon, C. Guyot, 1611, petit in-8°.

LABORDE (Comte A.L.J.) Paris municipe, ou tableau de l’administration de la ville de Paris, depuis les temps les plus reculés jusqu’à nos jours, pour servir à l’examen du nouveau projet de loi municipale pour la ville de Paris. Paris, Firmin-Didot frères, 1833, in-8°, 115 p. et tabl.

LAFFORGUE (P.) Histoire de la ville d’Auch, depuis les Romains jusqu’en 1789. Auch, L.A. Brun, 1851, 2 volumes, in-8°, plans.

LAGREZE-FOSSAT (A) Etudes historiques sur Moissac. Paris, JB Dumoulin, 1870-1874, 3 volumes, in-8°.

LARONZE (C.) Essai sur le régime municipal en Bretagne pendant les guerres de religion. Thèse présentée à la Faculté de Lettres de Paris. Paris, lib. Hachette et cie, 1890, 273 p.

LAURENT  Statuts et coutumes de l’échevinage de Mézières. Paris, 1889.

LE BRET (H.) Histoire de Montauban. Nouvelle édition revue et annotée d’après les documents originaires par MM. l’abbé Marcellin et Gabriel Ruck (Introduction par Mary Lafon). Montauban, Rethoré, 1841, 2 parties en un volume, in-8°.

LECESNE (E.) Histoire d’Arras depuis les temps les plus reculés jusqu’en 1789. Arras, imp. de Rohard-Courtin, 1880, 2 volumes, in-8°.

LE MAIRE (F.) Histoire et antiquitez de la ville et duché d’Orléans… Orléans, Maria Paris, 1645, 4 parties en un volume, in-4°.

LEPINOIS (E. de) Histoire de Chartres. Chartres, Garnier, 1584-1858, 2 volumes, in-8°, pl. gravées.

LEROUX  Histoire de la ville de Soissons. Soissons, 1839, 2 volumes, in-8°.

LEYMARIE (A.) Histoire du Limousin. Limoges, imp. de Ardillier fils, 1845, 2 volumes, in-8°.

LOUANDRE (C.) Conférences sur l’histoire locale faites à l’école mutuelle d’Abbeville, recueillies et publiées par M. Alcius Ledieu, Amiens, imp. de Delattre-Lenoël, 1880, in-8°, 61 p.

LOUANDRE (F.C.) Histoire ancienne et moderne d’Abbeville et de son arrondissement. Abbeville, imp. de A. Boulanger, 1834, in-8°, XI-606 p.

Histoire d’Abbeville et du comté de Pontieu jusqu’en 1789. Paris, Joubert ; Abbeville, J. Labitte,1844, 2 volumes, in-8°.

Les mayeurs et les maires d’Abbeville. 1184-1847. Abbeville, imp. de T. Jeunet, 1851, in-8°, VII-78 p.

MARNIER (A.J.) Ancien coutumier inédit de Picardie contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances… (1300 à 1323). Paris, Téchener, Libraire… 1840, XIII-187 p.

MARTIN (G.) Nantes au XVIIIe siècle ; l’administration de Gérard Mellier. Toulouse, 1928.

MARTIN (H.) et JACOB (P.L.) Histoire de Soissons. Soissons, 1837, 2 volumes, in-8°.

MARVAUD (F.) Histoire du Bas-Limousin. Etudes historiques sur la ville de Cognac et l’arrondissement. Niort, L. Clouzot, 1870, 2 volumes, in-8°.

MELLEVILLE ) Histoire de la ville de Laon et de ses institutions. Laon, Paris, 1846, 2 volumes, in-8°.

MENESTRIER (le P. C.F.) Histoire civile ou consulaire de la ville de Lyon. Lyon, N. et J.B. de Ville, 1696. 3 parties en un volume, in-fol. fig. et pl. gravées

MERLET (L.) Des assemblées de communautés d’habitants dans l’ancien comté de Dunois, publié sous les auspices de la Société dunoise. Châteaudun, imp. de Lecesne, J. Pigelet successeur, 1887, in-16, 327 p.

MEYNIER (Dr J.) Essai historique sur Ornans. Besançon, imp. de Dodivers et cie, 1889-1895, in-8°.

MICHON (Abbé J.) Histoire de l’Angoumois ; par F. VIGIER DE LA PILE, Paris, 1846, in-4°.

NICOLLIERE-TEIJEIRO (de la) Le livre doré de l’hôtel de ville de Nantes. Nantes, 1873, 2 volumes, in-8°.

OUVRE (H.) Essai sur l’histoire de la ville de Poitiers, depuis la fin de la Ligue jusqu’au ministère de Richelieu. Mémoires de la société des Antiquaires de l’Ouest. Poitiers, Paris,1855.

PARIS-JALLOBERT (Abbé Paul) Journal historique de Vitré ou document pour servir à l’histoire de cette ville. Vitré, J. Guays, 1880, in-4°, XXXVI-600 p. pl.

PERRY (C.) Histoire civile et ecclésiastique, ancienne et moderne de la ville et cité de Châlon-sur-Saône. Châlon, Ph. Tan, 1659, in-fol, pièces liminaires, 254-120 p.

POISIGNON (M.) Histoire générale de la Champagne et de Brie. Paris, 1885-1886, in-8°.

POQUET (Abbé) Histoire de Château-Thierry. Château-Thierry, 1839, in-8°.

PORT (C.) Dictionnaire historique, géographique et biographique de Maine et Loire. Paris et Angers, 1869-1878, 3 volumes, in-8°.

PORT  Privilèges… Angoulêmes, 1627, in-4°.

PROST de ROYER (A.F.) De l’administration municipale ou lettres d’un citoyen de Lyon sur la nouvelle administration de cette ville. (s.l.), 1765, in-12, XII-335 p. tableaux.

RAYNAL (L.) Histoire du Berry, depuis les temps les plus anciens jusqu’à 1789. Bourges, 1845-1847, 4 volumes, in-8°.

RECUEIL des travaux de la société d’agriculture, siences et arts d’Agen, tome VII, 1854-1855.

REMBRY (A.) Institutions de la ville et de la Seigneurie de Comines (1250-1713). Préface de Raymond Monier. Lille, E. Raoust, gr. in-8°, 179 p. pl.

REUSS (R.) Histoire de Strasbourg depuis ses origines jusqu’à nos jours (1870). Fischbacher, 1922.

RICHARD (A.) Recherches sur l’organisation communale de la ville de Saint-Maixent jusqu’en 1790. Poitiers, imp. de A. Dupré, 1870, in-8°, 248 p.

RIVAIN (C.) Notice sur le consulat et l’administration consulaire d’Aurillac. Aurillac, 1874, in-8°.

RIVIERE (B.) La ville d’Ax, son consulat et sa châtellenie. Foix, typ. de Pomiès aîné et neveu, 1868, in-8°, 56 p.

RIVIERE (H.F.) Histoire des institutions de l’Auvergne, contenant un essai historique sur le droit public et privé de cette province. Paris, A. Maresc aîné, 1874, 2 volumes, gr. in-8°.

ROCHE-FLAVIN (B. de la) Arrests notables du Parlement de Tolose donnez et prononcez sur diverses matières civiles, criminelles, bénéficiales et feudales. Recueillis des mémoires et observations … Toulouse, R. Colomiez, 1617, in-4°, pièces liminaires, 556 p.

ROPARTZ (S.) Les offices municipaux de création royale sous Louix XIV et sous Louis XV. Revue de Bretagne et de Vendée. 1860, tome VIII, p. 337.

Notice sur la ville de Ploërmel. Paris, A. Durand, 1864, in-8°, 216 p.

ROSSIGNOL (E.A.) Etude sur l’histoire des institutions seigneuriales et communales de l’arrondissement de Gaillac (Tarn). Toulouse, imp. Rives et Faget, 1866, in-8°, 156 p.

ROSSIGNOL  Histoire de Beaune. Beaune, 1856, in-8°.

SAUDAU  St Jean d’Angély en 1612 (1601-1631) dans Archives historiques de la Saintonge et de l’Aunis. T IV, 1877.

SICAMOIS (H.) L’administration municipale de Bagnères-de-Bigorre sous l’ancien régime. Université de Toulouse, Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat, Bagnères-de-Bigorre, imp. Péré, [s.d.], in-8°, 182 p. pl.

THIBAUDEAU  Histoire de Poitou. Niort, 1839-1840, 3 volumes (Bibliothèque angevine).

THIERY (M.) Histoire du Vermandois au temps de Louis XIV. Péronne, 1897, in-12.

THIRION  Les échevinages ruraux du diocèse de Reims. In Mélanges Monod, Paris, Furne, 1864, in-12, p. 317-328

VALENTIN (Dr P.E.) Histoire de l’échevinage de la ville de Vitry le François de 1603 à 1789. Vitry-le-François, typ. F.V. Bitsh, 1865, in-8°, 53 p.

VARIN (P.J.) Archives administratives de la ville de Reims, collection de pièces inédites pouvant servir à l’histoire des institutions dans l’intérieur de la cité. Paris, 1839-1948, 3 volumes, in-4°.

VISSAGUETE  Essai sur l’histoire municipale du Puy. Annales de la société académique du Puy. XXII. (Voir annales de la société d’agriculture, sciences arts et com. du Puy)

WAUTERS  Les libertés communales. Bruxelles, 1869-1878, 3 volumes, in-8°

Travaux modernes

Anonyme. Cys la commune, Bulletin de la société historique de Haute Picardie. 1924, tome II.

BERCE (Y.M.) Histoire des Croquants. Etude des soulèvements populaires au XVIIe siècle dans le sud-ouest de la France. Paris-Genève, Droz, 1974, 2 volumes de 1973 p., in-8°, 11 pl. cartes. (Mémoires et documents publiés par la Société de l’Ecole des Chartes. 22)

Révoltes et révolutions dans l’Europe moderne (XVIe-XVIIIe siècles) Paris, Presses Universitaires de France, 1980, 263 p. (L’historien ; 40)

BERNARD (L.) Une ville de consulat : Millau en Rouergue. Millau, 1938.

BERTHAUD (P.) et LESAFFRE (J.) Bibliographie occitane. Tome II, 1943-1956

BORDES (M.) La vie communale à Lectoure au temps de d’Etigny (1751-1756). Auch, Imp. Cocharaux, 1952, 1 volume, in-8°. Extrait du bulletin de la société archéologique du Gers, LII° année, 1951, p 144-166 et 260-270. LIII° année, 1952, p. 58-77.

Les institutions municipales d’Auch au XVIIIe siècle. Auch, F. Cocharaux, 1964.

Le rachat des offices municipaux en Languedoc au XVIIIe siècle. Toulouse, 1968. Annales du Midi. Extrait. tome 8O, n° 88, trimestriel, juillet-septembre 1968.

Consulats et municipalités en Gascogne à la fin de l’ancien régime. Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays de Droit écrit, fascicule IX, Mélanges Roger Aubenas, Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier, 1974.

Les offices municipaux de la création de 1771 en Languedoc. Villes de l’Europe Méditerranéenne et de l’Europe occidentale, n° spécial, dans Annales de la faculté de lettres et sciences humaines de Nice, Les belles Lettres, 1969.

Institutions et vie communale dans les provinces méridionales au XVIIIe siècles. Information historique, Novembre-Décembre 1974, n° 5, p. 203-209.

Institutions et vie communale dans les campagnes méridionales aux XVIIe et XVIIIe siècles. Auch, imp. Bouquet, 1977.

La Gascogne : une province au destin tourmenté. Information historique, 1978.

Institutions et vie communales dans les campagnes méridionales aux XVIIe et XVIIIe siècles. LXXXVIIe année, 1976. Bulletin de la société archéologique du Gers.

(Direction et collaboration) Histoire de la Gascogne, des origines à nous jours. Roanne, Horvath, 1977, 1 volume, in-8°.

BOULET-SAUTEL (M.) L’émancipation urbaine dans les villes du centre de la France. Recueil de la Société Jean Bodin, tome VI, Bruxelles, 1954, p. 371-406

BOURCIER (F.) Le régime municipal à Dijon sous Henri IV. Revue d’histoire moderne, 1935, p. 97-120

BOUTRUCHE (R.) Sous la direction. Histoire de Bordeaux, de 1453 à 1715. Bordeaux, 1966, 562 p.

BROCHE (L.) Histoire des institutions communales de Laon. Ecole Nationale des Chartes, Positions, 1901.

CAPLAT (J.) Histoire de Blois depuis les origines jusqu’à nos jours. Blois, 1959.

CAROLUS-BARRE (L.) Les institutions municipales de Compiègne au temps des gouverneurs-attournés (1319-1692). Bulletin Philologique et historique (jusqu’à 1715), Comité des travaux historiques et scientifiques. Années 1940-1941, Paris, imprimerie nationale, 1942.

Le gouvernement communal d’après le « Livre de jostice et de Plet ». Revue Historique de Droit Français et Etranger. Librairie du Recueil Sirey, 1940-1941, p. 136-156.

CARSALADE DU PONT (Henri de) La municipalité parisienne au début du XVIIe siècle. DES Droit romain, histoire du Droit, 1956, 83 p.

CASTAN (Y.) Attitudes et motivations dans les conflits entre seigneur et communauté devant le Parlement de Toulouse au XVIIIe siècle. Villes de l’Europe Méditerranéenne et de l’Europe occidentale, les Belles Lettres, 1969.

COISSAC (A) Le consulat à Limoges au XVIe siècle. Université de Poitiers, Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat. Limoges, imp. de F. Plagnes, 1937, in-8°, 151 p.

CAU (C.) Les capitouls de Toulouse. L’intégrale des portraits des annales de la ville, 1352-1778. Toulouse, Privat, 1991, 160 p.

COLOMBIE (J.) Les institutions municipales du XII° au XVIe siècles. Ecole Nationale des Chartes, Positions, 1910, p. 45-51.

CROQUEZ (A.) Histoire politique et administrative d’une province française. La Flandre, la Flandre wallonne et les pays de l’Intendance de Lille sous Louis XIV. Paris, H. Champion, 1912, in-8°, IX-451 p. portr.

Histoire de Lille la constitution urbaine (Des origines à 1800). 2ème édition, Paris, imp. Société moderne d’impression, Lille, E. Raoust, 1935, in-8°, XVIII-309 p. pl, portraits hors texte.

DARESTE  Notice historique sur la communauté de la ville de Rennes. Bibliothèque de l’Ecole des Chartes, tome VI.

DECK (S.) Les municipalités en haute Normandie. Annales de Normandie, 1961-1962.

La ville d’Eu. Son histoire, ses institutions (1151-1475), Paris, lib. ancienne Edouard Champion, 1924 in bibliothèque de l’école des Hautes Etudes, 1925, 312 p.

DELCAMBRE (E.) Une institution municipale languedocienne. Le consulat du Puy-en-Velay des origines au XVIe siècle. Le Puy-en-Velay, imp. la Haute Loire, 1933, in-8°. (Publications de la société des études locales, n° 13, section de haute loire)

DELSOL (H.) Le consulat de Brive-la-Gaillarde. Essai sur l’histoire politique et administrative de la ville avant 1789. Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux. Thèse pour le doctorat, Bordeaux, 1936, Brive, 1 volume, in-8°.

DEMONT (M.) L’organisation municipale à Béthune sous l’ancien régime. Lille, E. Raoust, 1937, in-4°. (Etudes d’histoire urbaine, publiées sous la direction de R. Monier).

DESTREE (A.) La Basse Navarre et ses institutions de 1620 à la Révolution. Université de Paris, Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat, Paris, 1954. (Zaracoza, Libreria general, s.d., fig. cartes)

DEYON (P.) Amiens, capitale provinciale : étude sur la société urbaine au XVIIe siècle. Thèse, La Haye, Paris, Mouton, 1967, X-607 p. 1 pl. front. pl. graph. dep.

DONAT (J.) Une communauté rurale à la fin de l’Ancien Régime. Montauban, 1936, in-8°.

DOURNEL (J.) Histoire générale de Péronne. Péronne, J. Quentin, 1879. Marseille, Laffitte Reprints, 1977 (imp. en Suisse), VI-524 p. ill, couv. ill.

DROUOT (H.) Mayenne et la Bourgogne, 1587-1596, contribution à l’histoire des provinces françaises pendant la Ligue. Thèse pour le Doctorat, Lettres, Paris, A. Picard, 1937, 2 volumes, in-8°.

DROUOT (H) et CALMETTE (J) Histoire de Bourgogne. Mesnil (Eure), typ. Firmin-Didot et cie ; Paris, Boivin et cie éditeurs, 1928, in-8°, VII-399 p. Gravures hors texte.

DUPARC (P.) La formation d’une ville. Annecy jusqu’au début du XVIe siècle. Annesci, n° 19, 1973, p. 9-126

DURTELLE de SAINT-SAUVEUR (E.) Histoire de Bretagne des origines à nos jours. Rennes, J. Plihan ; Paris, Lib. Plon, 1935, 2 volumes, in-4°, I 416 p., II 483 p. fig. cartes hors texte

EGRET  Le Parlement du Dauphiné et les affaires publiques dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Grenoble, 1942.

ESPINAS (G.) Les origines de l’association. Tome I, les origines du droit d’association dans les villes de l’Artois et de la Flandre française jusqu’au début du XVIe siècle. Paris, 1941-1942, 2 volumes.

Recueil de documents relatifs à l’histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois, 1941-1943, 3 volumes.

GAILLARD (E.) Monographie de la commune de Ressons. Soissons, 1905, in-8°.

GAZIER (G.) Du mode d’élection des magistrats municipaux de Besançon, du XIII° siècle à la conquête française. B.H.P. 1932-1933 (1935), p. 47-60

GENESTAL (R.) L’histoire du droit public normand. Extrait du bulletin de la Société des Antiquaires de Normandie. Années 1926 et 1927, publiées en 1929 (Caen, Rouen, Paris) Tome XXXVII, p. 75-149.

GONINET (M.) Histoire de Roanne et de sa région. Roanne, Howarth, 1975.

GOUGES (M.) Du choix des consuls dans les campagnes roussillonnaises du XIVe au XVIIIe siècles dans Tramontane, 1966, Tome L, n° 495-496, p. 69-74.

GRIVOT (Chanoine D.) Autun. Histoire de la ville d’Autun, des Eduens à la guerre de 1914. Thèse, Autun, 1968.

GRUY (H.) Histoire d’Arras. Doullens, imp. Dessaint. 1967.

HAAS (P.) Histoire du Territoire de Belfort. Publication du Bulletin de la Société Belfontaine d’émulation. 1966 à 1968. Rougemont-le-Château, 1968.

HOLLANDER (P. d’) Mémoire de maîtrise sur l’échevinage Lillois. Résumé dans la Revue du Nord, 1970, 5-15.

HUMBERT (G.) Institutions municipales et administratives de la ville de Reims sous l’ancien régime. Université de Paris, Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat. Paris, A. Rousseau,1910.

LANCELIN (Chanoine H) Histoire de Valenciennes, depuis ses origines jusqu’à nos jours. Valenciennes, P. Géard, 1969.

LEFEBVRE (H.) La vallée de Campan. Thèse, Paris. P.U.F. 1963.

LEMAITRE (L.) Histoire de Dunkerque, des origines à 1900. Dunkerque, 1927.

LENNEL (F.) Histoire de Calais. Calais, 1909. Tome II : Calais sous la domination anglaise (1346-1558).

LESTOCQUOY (J.) Les étapes du développement urbain d’Arras. Revue belge de philologie et d’histoire, 23, 1944.

LIEBARD (O.) Le développement d’Auxerre du Bas-Empire à la Révolution. 95° Congrès des Sociétés Savantes. Reims, 1970, section archéologie, 1974, p. 155-173.

LIGOU (D.) Les institutions municipales montalbanaises de 1677 à 1789. Actes du congrès national des sociétés savantes. Aix-Marseille, 1958.

Quelques caractères des municipalités bourguignonnes au XVIIIe siècle. Villes de l’Europe méditerranéennes et de l’Europe occidentale, Les Belles Lettres, 1969.

LIMOUZIN-LAMOTHE (R.) La commune de Toulouse. Thèse Lettres, Toulouse, 1932.

MARZY (M.E.) Recrutement et incompatibilités dans le magistrat de la ville d’Arras, des origines à la révolution. DES Droit romain, histoire du droit, 1956, 60 p.

MAUGIS (Ed.) Etude d’histoire municipale. Amiens, 1898 (SAP)

Recherches sur les transformations du régime politique et social de la ville d’Amiens, des origines de la commune à la fin du XVIe siècle. Etude d’histoire municipale, tome II, Paris, A. Picard, thèse lettres, 1906, in-8°, XXVII-655 p.

PARISET (F.G., sous la direction de) Bordeaux au XVIIIe siècle. Tome V de l’histoire de Bordeaux. Bordeaux, Fédération historique du Sud-Ouest, 1968, in-8°, 723 p., cartes, fig. et gr.

PAS (J. de) L’échevinage de Saint Omer, 1144-1790. Saint-Omer, imp. de H. d’Omont, 1906, in-8°, X-346 p. pl.

Le bourgeois de Saint Omer. Sa condition juridique dans les Institutions Communales. Lille, E. Raoust, 1930 (Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons), in-8°, 435 p.

PETIT-DUTAILLIS (Ch.) La prétendue commune de Toulouse. CRAI, 1941

PFISTER (Ch.) Histoire de Nancy. Paris-Nancy, 1902-1908, 3 volumes, in-4°, gravures, planches et plans.

PIRENNE (H.) Histoire de la Belgique. Bruxelles, H. Lamertin, 1900-1932, 7 volumes, in-8°, tomes 1 à 5.

POMPONI (F.) Histoire de la Corse. Paris, P.U.F., 1979.

PORTAL (Ch.) Histoire de la ville de Cordes (Tarn), 1222-1789? 2ème édition. Albi, Société des Amis du Vieux Cordes, 1965.

Provence Historique. Tome XXIII, fasc. 91, janvier-mars 1973. Ce fascicule comprend une série d’articles consacrés à l’organisation des communautés provençales et une bibliographie de M. le Professeur Bordes, Directeur de la Section d’Histoire de l’Université de Nice.

REY (M.) et FIETIER (R.) Histoire de Besançon… publiée sous la direction de Claude FOHLEN, Nouvelle Librairie de France, 1964.

REYNIER (E.) Histoire de Privas. Aubenas, imp. de Habanzit, 1941-1951, 4 volumes.

ROBRIQUET (P.) Histoire municipale de Paris. Paris, Hachette, 1904, 3 volumes, in-8°.

ROUQUETTE (Abbé J.B.) Histoire de la ville de Ganges. Montpellier, imp. de la manufacture de la Charité, 1904, in-8°, 300 p.

ROUX (J.) La cité de Carcassonne, histoire et description. Toulouse, E. Privat, 1922-1938, 5 volumes.

SAUMADES (G.) Une petite commune rurale du Languedoc sous l’ancien régime. Fabrègues. 1650-1792. Montpellier, imp. de l’Abeille, 1908, 1 volume in-8°, XXVI-676 p. pl. carte.

SAUTEL (G.) Les villes du midi méditerranéen au Moyen Age, in Les recueils de la Société Jean Bodin, T VII, La ville, 2ème partie. Institutions économiques et sociales. 1955.

SCHNETZLER (J.) L’organisation politique de la communauté de Vans (Ardèche), de 1640 à la Révolution. Revue du Vivarais, Largentière, Ardèche, 1961, tome LXV, p. 81-98 et 130-153.

SICARD (G.) Toulouse et ses capitouls sous la Régence. Thèse droit, Toulouse, 1952.

SAINT-JACOB (P. de) Documents relatifs à la communauté villageoise en Bourgogne du milieu du XVIIe siècle à la révolution. Thèse, Paris, Société Les Belles Lettres, 1962, XXXII-159 p.

SAINT LEGER (A. de) Histoire de Lille, des origines à 1789. Lille, E. Raoust, 1942, gr. in-8°, 467 p, pl. dans le texte.

TAUZIN (Abbé) Les bastides landaises et leur organisation municipale du XIII° au XVIIIe siècle. Revue des questions historiques, 1er Avril 1901, p. 456 et s.

TESTART (P.) Epinal à travers les siècles, des origines à 1950. Nancy, imp. de Imblot, 1956.

TULOUP (F.) St Malo, histoire générale. Klincksieck, 1970

TURLAN (J.) La commune et le corps de ville de Sens (1146-1789). Thèse, droit, Paris, lib. du recueil Sirey, 1942, in-8°, 244 p.

VERRIEST (L.) Les luttes sociales à Tournai. Mémoire de l’académie royale de Belgique, 2ème série, Tome IX, 1912.

Villes de l’Europe méditerranéenne et de l’europe occidentale, du Moyen Age au XIX° siècle. Colloque de Nice, mars 1969, dans Annales de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Nice, 1969, in-8°, 9-10, 362 p.

VIGIE (A.) Les bastides du Périgord. Montpellier, 1907, in-8°.

YVER  Les officiers municipaux à Caen au XVIIIe siècle dans Mémoires de l’académie nationale des sciences, arts et belles lettres. Caen, 1931. Nouvelle série, tome VI,

 

 

 

OUVRAGES EN LANGUE ETRANGERE

 

CLAAR (M.) Die entwicklung der venet Verfassung, München, 1895.

HEGEL  Geschichte des städteverfassung von Italien, Leipzig, 1847, 2 volumes, in-8°.

MARCELLI (A.) Sampiero Corso governatore di Aix in Provenza. In Archivio storico di Corsica. Livourne, fascicule de janvier-mars 1936.

WIEGAND  Urkundenbuch der stadt Strassburg, 1886.

WILKINSON The introduction of the Reform in Provence. Huguenot Society. T IX, n° 2.

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